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Permis de construire à Broze (81600) - 153 m² destination Exploitation agricole ou forestière autorisé en 2015

PC locaux nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°08104115T0002 délivré le 2015/08/31 à BROZE autorise une construction neuve pour un bâtiment agricole de 153 m².

Présentation générale et nature du projet

Porté par ASSOCIATION DU CONSERVATOIRE VITI VINICOLE, le projet de locaux autorise la construction de 153 m² sur TRES CANTOUS. Déposé au printemps 2015, autorisé le 31 août 2015 par la commune de BROZE. Implanté TRES CANTOUS, à Broze (81600), dans le département d’Tarn, en Midi-Pyrénées.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un bâtiment agricole. Le projet est porté par ASSOCIATION DU CONSERVATOIRE VITI VINICOLE.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « exploitation agricole ou forestière ». La création de surface atteint 153 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 2 882 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 153 m².

BROZE compte 111 habitants et présente une densité rurale très dispersée et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : TRES CANTOUS, Broze (81600).

Références cadastrales : B, 30.

Région : Midi-Pyrénées • Département : Tarn.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

ASSOCIATION DU CONSERVATOIRE VITI VINICOLE (SIREN 792867129, SIRET 79286712900019, APE 94.99Z, catégorie juridique 9220, localité BROZE (81600)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 153 m² · Variation nette totale : 153 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Agricole0 m²153 m²0 m²0 m²0 m²153 m²153 m²
Total0 m²153 m²0 m²0 m²0 m²153 m²153 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Agricole : 153 m² créés; variation nette 153 m².

Données techniques principales

Destination principaleExploitation agricole ou forestière
Surface créée153 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)153 m²
Superficie du terrain2 882 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Exploitation agricole ou forestière
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite153 m²
Destination principaleExploitation agricole ou forestière
Date d'autorisation2015/08/31

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 9 novembre 2015. L’achèvement a été déclaré le 20 avril 2016. Durée entre ouverture et achèvement : 5 mois 11 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 08104115T0002
  • Code commune INSEE : 81041 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 31 août 2015
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination exploitation agricole ou forestière à Broze (81600). Les travaux prévoient la création de 153 m²; la surface après travaux atteint 153 m². Le terrain couvre 2 882 m².

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