← Retour à la liste des autorisations sur la commune Les Brouzils

Permis de construire à Brouzils (Les) (85260) - 110 m² destination Exploitation agricole ou forestière autorisé en 2013

PC locaux nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°08503812H0020 délivré le 2013/01/03 à BROUZILS (LES) autorise une construction neuve pour un bâtiment agricole de 1 452 m².

Présentation générale et nature du projet

Porté par EARL LES CHENES, le projet de locaux autorise la construction de 110 m² sur LA THOMAZELIERE. Déposé à l'automne 2012, autorisé le 3 janvier 2013 par la commune de BROUZILS (LES). Implanté LA THOMAZELIERE, à Brouzils (Les) (85260), dans le département d’Vendée, en Pays de la Loire.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un bâtiment agricole. Le projet est porté par EARL LES CHENES.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « exploitation agricole ou forestière ». La création de surface atteint 110 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 91 180 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 1 452 m².

BROUZILS (LES) compte 2 914 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : LA THOMAZELIERE, Brouzils (Les) (85260).

Références cadastrales : YC, 37.

Région : Pays de la Loire • Département : Vendée.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

EARL LES CHENES (SIREN 322108382, SIRET 32210838200019, APE 01.42Z, catégorie juridique 6598, localité LES BROUZILS (85260)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 1 342 m² · Surface après travaux (totale) : 1 452 m² · Variation nette totale : 110 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation nette	Après travaux
Agricole	1 342 m²	110 m²	0 m²	0 m²	0 m²	110 m²	1 452 m²
Total	1 342 m²	110 m²	0 m²	0 m²	0 m²	110 m²	1 452 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Agricole : 110 m² créés; variation nette 110 m².

Données techniques principales

Destination principale	Exploitation agricole ou forestière
Surface créée	110 m²
Surface transformée	0 m²
Surface supprimée	0 m²
Surface après travaux (totale)	1 452 m²
Superficie du terrain	91 180 m²
Nature déclarée	nouvelle construction
Nature détaillée	nouvelle construction
Destination principale (normalisée)	Exploitation agricole ou forestière
Extension	non
Surélévation	non
Création de niveaux	non

Faits clés

Surface construite1 452 m²

Destination principaleExploitation agricole ou forestière

Date d'autorisation2013/01/03

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 13 septembre 2013. L’achèvement a été déclaré le 30 juillet 2014. Durée entre ouverture et achèvement : 10 mois 17 jours.

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 08503812H0020
Code commune INSEE : 85038 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2012
Date d’autorisation / non‑opposition : 3 janvier 2013
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination exploitation agricole ou forestière à Brouzils (Les) (85260). Les travaux prévoient la création de 110 m²; la surface après travaux atteint 1 452 m². Le terrain couvre 91 180 m².

Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Les Brouzils (85260)

Autres permis de construire de locaux dans la commune

2025 - route de l'Herbergement - extension de surface sans transformation - 82 m² Services publics ou d’intérêt collectif
2025 - L OUCHE DE LA BOUCHAUDIER - nouvelle construction - 1 357 m² Entrepôt
2025 - RUE DE LA COLONNE - extension de surface sans transformation - 122 m² Entrepôt
2025 - la vergne - extension de surface sans transformation - 62 m² Exploitation agricole ou forestière
2024 - Malville - extension de surface sans transformation - 563 m² Exploitation agricole ou forestière
2024 - CITE DU FOYER SOLEIL - nouvelle construction - 356 m² Services publics ou d’intérêt collectif
2024 - la canquetiere - extension de surface sans transformation - 1 922 m² Exploitation agricole ou forestière
2024 - ROUTE DE LA FORET - extension de surface sans transformation - 4 300 m² Exploitation agricole ou forestière

Voir toutes les autorisations à Les Brouzils

Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	52
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Pays de la Loire
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	85
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Vendée
Code de la commune du lieu des travaux	85038
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)	PC
Numéro d'enregistrement de la DAU	08503812H0020
Etat d'avancement du projet	terminé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2013-01-03
Date réelle d'ouverture de chantier	2013-09-13
Date réelle d'achèvement des travaux	2014-07-30
Année de dépôt de la DAU	2012
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2012-11
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2013-01
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	2014-11
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2014-11
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	01.42Z
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	6598
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	EARL LES CHENES
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	322108382
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	32210838200019
Code postal du demandeur	85260
Localité du demandeur	LES BROUZILS
Indicateur de recours à un architecte	non
Numéro de voie du terrain	-
Type de voie du terrain	-
Libellé de la voie du terrain	LA THOMAZELIERE
Lieu-dit du terrain	-
Localité du terrain	BROUZILS (LES)
Code postal du terrain	85260
sec_cadastre1	YC
num_cadastre1	37
sec_cadastre2	-
num_cadastre2	-
sec_cadastre3	-
num_cadastre3	-
Superficie du terrain	91180
Code zone opératoire	4
Nature du projet déclarée par le demandeur	nouvelle construction
Nature de projet détaillée	nouvelle construction
Destination principale	Exploitation agricole ou forestière
Type principal de transformation	-
Type principal des locaux d'origine transformés	-
Indicateur d'extension	non
Indicateur de surélévation	non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)	non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé	0
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)	0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)	0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux	1342
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite	110
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée	0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie	0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée	0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie	0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée	0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie	0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée	0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie	0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux	1342
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite	110
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée	0
Type de service public ou d'intérêt collectif	7
SURF_CONSTRUCTION	1452