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Permis de construire à Brouzet-Les-Quissac (30260) - 111 m² destination Exploitation agricole ou forestière autorisé en 2017

PC locaux nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°03005417A0007 délivré le 2017/11/12 à Brouzet-les-Quissac autorise une construction neuve pour un bâtiment agricole de 111 m².

Présentation générale et nature du projet

le projet de locaux autorise la construction de 111 m² sur Lieu-dit Baubiac. Déposé à l'automne 2017, autorisé le 12 novembre 2017 par la commune de Brouzet-les-Quissac. Implanté Lieu-dit Baubiac, à Brouzet-Les-Quissac (30260), dans le département d’Gard, en Languedoc-Roussillon, dans le secteur de Baubiac.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un bâtiment agricole.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « exploitation agricole ou forestière ». La création de surface atteint 111 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 11 098 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 111 m².

Brouzet-les-Quissac compte 300 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Lieu-dit Baubiac, Brouzet-Les-Quissac (30260).

Références cadastrales : AB, 31.

Région : Languedoc-Roussillon • Département : Gard.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : Vic-la-Gardiole (34110).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 111 m² · Variation nette totale : 111 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Agricole0 m²111 m²0 m²0 m²0 m²111 m²111 m²
Total0 m²111 m²0 m²0 m²0 m²111 m²111 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Agricole : 111 m² créés; variation nette 111 m².

Données techniques principales

Destination principaleExploitation agricole ou forestière
Surface créée111 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)111 m²
Superficie du terrain11 098 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Exploitation agricole ou forestière
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite111 m²
Destination principaleExploitation agricole ou forestière
Date d'autorisation2017/11/12

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 03005417A0007
  • Code commune INSEE : 30054 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2017
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 12 novembre 2017
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination exploitation agricole ou forestière à Brouzet-Les-Quissac (30260). Les travaux prévoient la création de 111 m²; la surface après travaux atteint 111 m². Le terrain couvre 11 098 m².

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