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Permis de construire à Brossac (16480) - 1 461 m² destination Commerce autorisé en 2014

PC locaux nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°01606614W0002 délivré le 2014/06/30 à Brossac autorise une construction neuve pour des locaux commerciaux de 1 461 m².

Présentation générale et nature du projet

Porté par LE PASSE TAUREAU, le projet commercial autorise la construction de 1 461 m² sur Lieu-dit La Passe Taureau. Déposé au printemps 2014, autorisé le 30 juin 2014 par la commune de Brossac. Implanté Lieu-dit La Passe Taureau, à Brossac (16480), dans le département d’Charente, en Poitou-Charentes, dans le secteur de La Passe Taureau.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un bâtiment commercial. Le projet est porté par LE PASSE TAUREAU.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « commerce ». La création de surface atteint 1 461 m². L’ampleur des créations est modérée. Le terrain d’assiette couvre 11 775 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 1 461 m².

Brossac compte 457 habitants et présente une densité rurale très dispersée et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Lieu-dit La Passe Taureau, Brossac (16480).

Références cadastrales : ZD, 85.

Région : Poitou-Charentes • Département : Charente.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

LE PASSE TAUREAU (SIREN 813062288, APE 68.20B, catégorie juridique 5710, localité BROSSAC (16480)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 1 461 m² · Variation nette totale : 1 461 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Commerce0 m²1 461 m²0 m²0 m²0 m²1 461 m²1 461 m²
Total0 m²1 461 m²0 m²0 m²0 m²1 461 m²1 461 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Commerce : 1 461 m² créés; variation nette 1 461 m².

Données techniques principales

Destination principaleCommerce
Surface créée1 461 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)1 461 m²
Superficie du terrain11 775 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Commerce
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 461 m²
Destination principaleCommerce
Date d'autorisation2014/06/30

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 1 juin 2015.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 01606614W0002
  • Code commune INSEE : 16066 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2014
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 30 juin 2014
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination commerce à Brossac (16480). Les travaux prévoient la création de 1 461 m²; la surface après travaux atteint 1 461 m². Le terrain couvre 11 775 m².

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