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Auvergne-Rhône-Alpes
Rhône (69)
Bron
Détail PC 0690292400072
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PC locaux
nouvelle construction Architecte: oui
Le permis n°0690292400072 délivré le 2025/05/16 à Bron autorise une construction neuve pour un programme de 1 718 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet Porté par ARCOLE DEVELOP ETUDES REALISAT IMMOBILIE, le programme résidentiel autorise la construction de 1 718 m² sur 45 avenue Camille Rousset. Déposé en hiver 2024, autorisé le 16 mai 2025 par la commune de Bron. Implanté 45 avenue Camille Rousset, à Bron (69500), dans le département d’Rhône, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par ARCOLE DEVELOP ETUDES REALISAT IMMOBILIE.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « habitation ». La création de surface atteint 232 m². L’ampleur des créations est limitée. Les démolitions représentent 85 m². L’ampleur des démolitions est limitée. Le terrain d’assiette couvre 668 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 1 486 m² d’habitation et 232 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 1 718 m². Le bâti projeté présente 6 niveaux.
Bron compte 43 049 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : 45 avenue Camille Rousset, Bron (69500).
Références cadastrales : F, 665, F, 666.
Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage ARCOLE DEVELOP ETUDES REALISAT IMMOBILIE (SIREN 351303698, SIRET 35130369800028, APE 41.10A, catégorie juridique 5710, localité BRON (69500)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 485 m² · Surface après travaux (totale) : 1 718 m² · Variation nette totale : 1 233 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Habitation 400 m² 1 486 m² 0 m² 400 m² 0 m² 1 086 m² 1 486 m² Commerce 85 m² 232 m² 0 m² 85 m² 0 m² 147 m² 232 m² Total 485 m² 1 718 m² 0 m² 485 m² 0 m² 1 233 m² 1 718 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Analyse par destination Habitation : 1 486 m² créés, 400 m² démolis; variation nette 1 086 m². Commerce : 232 m² créés, 85 m² démolis; variation nette 147 m².
Données techniques principales Destination principale Habitation Surface créée 1 718 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 400 m² Surface après travaux (totale) 1 718 m² Superficie du terrain 668 m² Nombre de niveaux 6 Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Habitation Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 1 718 m²
Destination principale Habitation
Date d'autorisation 2025/05/16
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 0690292400072 Code commune INSEE : 69029 - Voir la page commune Année de dépôt : 2024 Date d’autorisation / non‑opposition : 16 mai 2025 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination habitation à Bron (69500). Les travaux prévoient la création de 1 718 m² et des démolitions de 485 m²; la surface après travaux atteint 1 718 m². Le terrain couvre 668 m².
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Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
82
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Rhône-Alpes
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
69
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Rhône
Code de la commune du lieu des travaux
69029
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
0690292400072
Etat d'avancement du projet
autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2025-05-16
Date réelle d'ouverture de chantier
-
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2024
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2024-12
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2025-05
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2025-05
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
41.10A
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
5710
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
ARCOLE DEVELOP ETUDES REALISAT IMMOBILIE
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
351303698
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
35130369800028
Code postal du demandeur
69500
Localité du demandeur
BRON
Indicateur de recours à un architecte
oui
Numéro de voie du terrain
45
Type de voie du terrain
-
Libellé de la voie du terrain
avenue Camille Rousset
Lieu-dit du terrain
-
Localité du terrain
Bron
Code postal du terrain
69500
sec_cadastre1
F
num_cadastre1
665
sec_cadastre2
F
num_cadastre2
666
sec_cadastre3
-
num_cadastre3
-
Superficie du terrain
668
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Habitation
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
6
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
400
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
1486
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
400
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
85
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
232
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
85
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux
85
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite
232
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie
85
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
Type de service public ou d'intérêt collectif
7
SURF_CONSTRUCTION
1718
Tableau des données brutes de l'autorisation.
