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Auvergne-Rhône-Alpes
Rhône (69)
Bron
Détail PC 0690291600010
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PC locaux
nouvelle construction Architecte: oui
Le permis n°0690291600010 délivré le 2016/09/21 à BRON autorise une construction neuve pour un programme de 5 016 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet Porté par SOC IMMOBILIERE D'ETUDES & REALISATIONS, le programme résidentiel autorise la construction de 5 016 m² sur 129 BOULE PINEL. Déposé au printemps 2016, autorisé le 21 septembre 2016 par la commune de BRON. Implanté 129 BOULE PINEL, à Bron (69671), dans le département d’Rhône, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SOC IMMOBILIERE D'ETUDES & REALISATIONS.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « habitation ». La création de surface atteint 1 657 m². L’ampleur des créations est modérée. Les démolitions représentent 1 600 m². L’ampleur des démolitions est modérée. Le terrain d’assiette couvre 3 092 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 3 359 m² d’habitation et 1 657 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 5 016 m².
BRON compte 43 049 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : 129 BOULE PINEL, Bron (69671).
Références cadastrales : D, 882, D, 1398.
Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage SOC IMMOBILIERE D'ETUDES & REALISATIONS (SIREN 962504809, SIRET 96250480900022, APE 41.10A, catégorie juridique 5710, localité BRON CEDEX (69675)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 1 600 m² · Surface après travaux (totale) : 5 016 m² · Variation nette totale : 3 416 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Habitation 0 m² 3 359 m² 0 m² 0 m² 0 m² 3 359 m² 3 359 m² Bureaux 1 600 m² 1 657 m² 0 m² 1 600 m² 0 m² 57 m² 1 657 m² Total 1 600 m² 5 016 m² 0 m² 1 600 m² 0 m² 3 416 m² 5 016 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Analyse par destination Habitation : 3 359 m² créés; variation nette 3 359 m². Bureaux : 1 657 m² créés, 1 600 m² démolis; variation nette 57 m².
Données techniques principales Destination principale Habitation Surface créée 5 016 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 0 m² Surface après travaux (totale) 5 016 m² Superficie du terrain 3 092 m² Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Habitation Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 5 016 m²
Destination principale Habitation
Date d'autorisation 2016/09/21
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 15 janvier 2018.
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 0690291600010 Code commune INSEE : 69029 - Voir la page commune Année de dépôt : 2016 Date d’autorisation / non‑opposition : 21 septembre 2016 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination habitation à Bron (69671). Les travaux prévoient la création de 5 016 m² et des démolitions de 1 600 m²; la surface après travaux atteint 5 016 m². Le terrain couvre 3 092 m².
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Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
82
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Rhône-Alpes
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
69
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Rhône
Code de la commune du lieu des travaux
69029
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
0690291600010
Etat d'avancement du projet
commencé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2016-09-21
Date réelle d'ouverture de chantier
2018-01-15
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2016
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2016-04
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2016-09
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
2018-01
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2018-01
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
41.10A
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
5710
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
SOC IMMOBILIERE D'ETUDES & REALISATIONS
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
962504809
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
96250480900022
Code postal du demandeur
69675
Localité du demandeur
BRON CEDEX
Indicateur de recours à un architecte
oui
Numéro de voie du terrain
129
Type de voie du terrain
BOULE
Libellé de la voie du terrain
PINEL
Lieu-dit du terrain
-
Localité du terrain
BRON
Code postal du terrain
69671
sec_cadastre1
D
num_cadastre1
882
sec_cadastre2
D
num_cadastre2
1398
sec_cadastre3
-
num_cadastre3
-
Superficie du terrain
3092
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Habitation
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
0
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
3359
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
1600
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
1657
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
1600
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux
1600
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite
1657
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie
1600
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
Type de service public ou d'intérêt collectif
7
SURF_CONSTRUCTION
5016
Tableau des données brutes de l'autorisation.