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Permis de construire à Bromeilles (45390) - 799 m² destination Exploitation agricole ou forestière autorisé en 2020

PC locaux nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°04505620N0001 délivré le 2020/06/09 à BROMEILLES autorise une construction neuve pour un bâtiment agricole de 799 m².

Présentation générale et nature du projet

Porté par EARL DBSAGRI, le projet de locaux autorise la construction de 799 m² sur Les ouches. Déposé en hiver 2020, autorisé le 9 juin 2020 par la commune de BROMEILLES. Implanté Les ouches, à Bromeilles (45390), dans le département d’Loiret, en Centre.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un bâtiment agricole. Le projet est porté par EARL DBSAGRI.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « exploitation agricole ou forestière ». La création de surface atteint 799 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 8 995 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 799 m².

BROMEILLES compte 317 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Les ouches, Bromeilles (45390).

Références cadastrales : ZB, 319.

Région : Centre • Département : Loiret.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

EARL DBSAGRI (SIREN 847680824, SIRET 84768082400020, APE 01.11Z, catégorie juridique 6598, localité ARVILLE (77890)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 799 m² · Variation nette totale : 799 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Agricole0 m²799 m²0 m²0 m²0 m²799 m²799 m²
Total0 m²799 m²0 m²0 m²0 m²799 m²799 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Agricole : 799 m² créés; variation nette 799 m².

Données techniques principales

Destination principaleExploitation agricole ou forestière
Surface créée799 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)799 m²
Superficie du terrain8 995 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Exploitation agricole ou forestière
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite799 m²
Destination principaleExploitation agricole ou forestière
Date d'autorisation2020/06/09

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 1 mars 2021. L’achèvement a été déclaré le 15 juillet 2021. Durée entre ouverture et achèvement : 4 mois 14 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 04505620N0001
  • Code commune INSEE : 45056 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2020
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 9 juin 2020
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination exploitation agricole ou forestière à Bromeilles (45390). Les travaux prévoient la création de 799 m²; la surface après travaux atteint 799 m². Le terrain couvre 8 995 m².

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