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Permis de construire à Brochon (21220) - 17 296 m² destination Entrepôt autorisé en 2023

PC locaux nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°02111023B0002 délivré le 2023/08/10 à Brochon autorise une construction neuve pour un projet industriel et logistique de 17 296 m².

Présentation générale et nature du projet

Porté par DCBL, le projet industriel et logistique autorise la construction de 17 296 m² sur chemin du moulin. Déposé en hiver 2023, autorisé le 10 août 2023 par la commune de Brochon. Implanté chemin du moulin, à Brochon (21220), dans le département d’Côte-d'Or, en Bourgogne.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un entrepôt. Le projet est porté par DCBL.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « entrepôt ». La création de surface atteint 17 296 m². L’ampleur des créations est importante. Les démolitions représentent 325 m². L’ampleur des démolitions est limitée. Le terrain d’assiette couvre 39 448 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 17 296 m².

Brochon compte 657 habitants et présente une densité peu dense et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : chemin du moulin, Brochon (21220).

Références cadastrales : AE, 145, AE, 195.

Région : Bourgogne • Département : Côte-d'Or.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

DCBL (SIREN 820195907, SIRET 82019590700010, APE 41.10C, catégorie juridique 5710, localité LYON 02 (69002)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 436 m² · Surface après travaux (totale) : 17 296 m² · Variation nette totale : 16 860 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation nette	Après travaux
Habitation	111 m²	0 m²	0 m²	111 m²	0 m²	-111 m²	0 m²
Commerce	325 m²	0 m²	0 m²	325 m²	0 m²	-325 m²	0 m²
Entrepôts	0 m²	17 296 m²	0 m²	0 m²	0 m²	17 296 m²	17 296 m²
Total	436 m²	17 296 m²	0 m²	436 m²	0 m²	16 860 m²	17 296 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Habitation : 111 m² démolis; variation nette -111 m². Commerce : 325 m² démolis; variation nette -325 m². Entrepôts : 17 296 m² créés; variation nette 17 296 m².

Données techniques principales

Destination principale	Entrepôt
Surface créée	17 296 m²
Surface transformée	0 m²
Surface supprimée	111 m²
Surface après travaux (totale)	17 296 m²
Superficie du terrain	39 448 m²
Nature déclarée	nouvelle construction
Nature détaillée	nouvelle construction
Destination principale (normalisée)	Entrepôt
Extension	non
Surélévation	non
Création de niveaux	non

Faits clés

Surface construite17 296 m²

Destination principaleEntrepôt

Date d'autorisation2023/08/10

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « annulé ».

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 02111023B0002
Code commune INSEE : 21110 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2023
Date d’autorisation / non‑opposition : 10 août 2023
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination entrepôt à Brochon (21220). Les travaux prévoient la création de 17 296 m² et des démolitions de 436 m²; la surface après travaux atteint 17 296 m². Le terrain couvre 39 448 m².

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Autres permis de construire de locaux dans la commune

2025 - RUE DE LA GRANDE ISSUE - nouvelle construction - 550 m² Entrepôt
2024 - RUE BRISCONA - extension de surface sans transformation - 388 m² Habitation
2024 - route national - nouvelle construction - 73 m² Commerce
2023 - LA CHAMPAGNE - nouvelle construction - 834 m² Commerce
2023 - route nationale - extension de surface sans transformation - 11 228 m² Industrie
2022 - chemin de saule - nouvelle construction - 322 m² Entrepôt
2022 - PREAU - extension de surface sans transformation - 266 m² Exploitation agricole ou forestière
2016 - nationale 74 - nouvelle construction - 1 251 m² Commerce

Voir toutes les autorisations à Brochon

Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	26
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Bourgogne
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	21
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Côte-d'Or
Code de la commune du lieu des travaux	21110
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)	PC
Numéro d'enregistrement de la DAU	02111023B0002
Etat d'avancement du projet	annulé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2023-08-10
Date réelle d'ouverture de chantier	-
Date réelle d'achèvement des travaux	-
Année de dépôt de la DAU	2023
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2023-02
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2023-08
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2023-09
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	41.10C
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	5710
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	DCBL
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	820195907
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	82019590700010
Code postal du demandeur	69002
Localité du demandeur	LYON 02
Indicateur de recours à un architecte	oui
Numéro de voie du terrain	-
Type de voie du terrain	-
Libellé de la voie du terrain	chemin du moulin
Lieu-dit du terrain	-
Localité du terrain	Brochon
Code postal du terrain	21220
sec_cadastre1	AE
num_cadastre1	145
sec_cadastre2	AE
num_cadastre2	195
sec_cadastre3	-
num_cadastre3	-
Superficie du terrain	39448
Code zone opératoire	4
Nature du projet déclarée par le demandeur	nouvelle construction
Nature de projet détaillée	nouvelle construction
Destination principale	Entrepôt
Type principal de transformation	-
Type principal des locaux d'origine transformés	-
Indicateur d'extension	non
Indicateur de surélévation	non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)	non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé	0
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)	0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux	111
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)	111
Surface de plancher de la destination Habitation transformée	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux	325
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite	17296
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie	325
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée	0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie	0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée	0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux	325
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie	325
Surface de plancher de la destination Commerce transformée	0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie	0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée	0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie	0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite	17296
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée	0
Type de service public ou d'intérêt collectif	7
SURF_CONSTRUCTION	17296