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Autorisation d’urbanisme PC n°01706923H0002 à BRIVES SUR CHARENTE (17800) !

PC locaux transformation avec diminution de surface Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°01706923H0002). Le projet est situé au 5 AV DE L'EUROPE à BRIVES SUR CHARENTE (17800). Le projet se situe dans le département Charente-Maritime, en région Poitou-Charentes.

L’autorisation a été délivrée le 25 septembre 2023. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 25 septembre 2023, porte principalement sur la destination « habitation ». La surface de plancher créée est de 0 m². Les démolitions représentent 84 m². Le terrain d’assiette couvre 3 600 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : transformation avec diminution de surface. La surface de plancher après travaux est de 318 m². Le bâti projeté présente 1 niveau.

Localisation du projet

Adresse : 5 AV DE L'EUROPE, BRIVES SUR CHARENTE (17800).

Références cadastrales : A, 1032, ZC, 157, ZC, 189.

Région : Poitou-Charentes • Département : Charente-Maritime.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : BRIVES SUR CHARENTES (17800).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 318 m² · Variation nette totale : 318 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation402 m²0 m²0 m²84 m²318 m²-402 m²0 m²
Commerce0 m²0 m²318 m²0 m²0 m²318 m²318 m²
Total0 m²0 m²318 m²0 m²0 m²318 m²318 m²
Autres / non ventilés0 m²0 m²-318 m²0 m²0 m²-318 m²-318 m²
Total0 m²0 m²318 m²0 m²0 m²318 m²318 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Habitation : 84 m² démolis, 318 m² transformés; variation nette -402 m². Commerce : 318 m² issus de transformation; variation nette 318 m².

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Surface créée0 m²
Surface transformée318 m²
Surface supprimée84 m²
Surface après travaux (totale)318 m²
Superficie du terrain3 600 m²
Nombre de niveaux1
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation avec diminution de surface
Destination principale (normalisée)Habitation
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite318 m²
Destination principaleHabitation
Date d'autorisation2023/09/25

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 01706923H0002
  • Code commune INSEE : 17069 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 25 septembre 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à BRIVES SUR CHARENTE (17800). Les principaux éléments portent sur 0 m², 318 m² et parcelle de 3 600 m².