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Autorisation d’urbanisme PC n°00106416A0019 à Briord (01470) !

PC locaux nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°00106416A0019). Le projet est situé au Les Vercheres à Briord (01470). Le projet se situe dans le département Ain, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 25 novembre 2016. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 25 novembre 2016, porte principalement sur la destination « commerce ». La surface de plancher créée est de 1 461 m². Les démolitions représentent 0 m². Le terrain d’assiette couvre 15 806 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 3 886 m².

Localisation du projet

Adresse : Les Vercheres, Briord (01470).

Références cadastrales : E, 1899p, E, 1891p, E, 1450p.

Région : Rhône-Alpes • Département : Ain.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

ITM CENTRE EST F (SIREN 403528177, SIRET 40352817700013, APE 70.22Z, catégorie juridique 5599, localité Miribel (01700)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 3 886 m² · Variation nette totale : 1 461 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Commerce2 425 m²1 461 m²0 m²0 m²0 m²1 461 m²3 886 m²
Total2 425 m²1 461 m²0 m²0 m²0 m²1 461 m²3 886 m²
Autres / non ventilés-2 425 m²-1 461 m²0 m²0 m²0 m²-1 461 m²-3 886 m²
Total2 425 m²1 461 m²0 m²0 m²0 m²1 461 m²3 886 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Commerce : 1 461 m² créés; variation nette 1 461 m².

Données techniques principales

Destination principaleCommerce
Surface créée1 461 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)3 886 m²
Superficie du terrain15 806 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Commerce
Extensionoui
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite3 886 m²
Destination principaleCommerce
Date d'autorisation2016/11/25

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 00106416A0019
  • Code commune INSEE : 01064 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2016
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 25 novembre 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à Briord (01470). Les principaux éléments portent sur 1 461 m², 0 m² et parcelle de 15 806 m².