Autorisation d’urbanisme PC n°08302323O0045 à BRIGNOLES (83170) !
PC locauxnouvelle constructionArchitecte: non
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°08302323O0045). Le projet est situé au 98 CHEMIN SAINTE BARBE à BRIGNOLES (83170). Le projet se situe dans le département Var, en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.
L’autorisation a été délivrée le 31 octobre 2023. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Ce permis de construire, délivré le 31 octobre 2023, porte principalement sur la destination « habitation ». La surface de plancher créée est de 200 m². Les démolitions représentent 0 m². Le terrain d’assiette couvre 9 967 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 200 m². Le bâti projeté présente 2 niveaux.
Surface après travaux (totale) : 200 m² · Variation nette totale : -710 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
4 307 m²
0 m²
0 m²
0 m²
4 307 m²
4 307 m²
Commerce
436 m²
200 m²
0 m²
436 m²
0 m²
-236 m²
200 m²
Entrepôts
474 m²
0 m²
0 m²
474 m²
0 m²
-474 m²
0 m²
Total
910 m²
200 m²
0 m²
910 m²
0 m²
-710 m²
200 m²
Autres / non ventilés
-910 m²
-200 m²
0 m²
-910 m²
0 m²
710 m²
-200 m²
Total
910 m²
200 m²
0 m²
910 m²
0 m²
-710 m²
200 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Analyse par destination
Habitation : 4 307 m² créés; variation nette 4 307 m². Commerce : 200 m² créés, 436 m² démolis; variation nette -236 m². Entrepôts : 474 m² démolis; variation nette -474 m².
Date d’autorisation / non‑opposition : 31 octobre 2023
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à BRIGNOLES (83170). Les principaux éléments portent sur 200 m², 0 m² et parcelle de 9 967 m².
Description
Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
93
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
83
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Var
Code de la commune du lieu des travaux
83023
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
08302323O0045
Etat d'avancement du projet
commencé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2023-10-31
Date réelle d'ouverture de chantier
2024-07-10
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2023
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2023-05
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2023-10
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
2024-07
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2024-07
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
41.10D
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
6541
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
BRIGNOLES BLANC
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
921831723
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
-
Code postal du demandeur
83000
Localité du demandeur
TOULON
Indicateur de recours à un architecte
non
Numéro de voie du terrain
98
Type de voie du terrain
-
Libellé de la voie du terrain
CHEMIN SAINTE BARBE
Lieu-dit du terrain
-
Localité du terrain
BRIGNOLES
Code postal du terrain
83170
sec_cadastre1
CE
num_cadastre1
1611
sec_cadastre2
CE
num_cadastre2
1730
sec_cadastre3
CE
num_cadastre3
1732
Superficie du terrain
9967
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Habitation
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
2
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
4307
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
910
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
200
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
910
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux
436
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite
200
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie
436
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux
474
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie
474
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée