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Provence-Alpes-Côte d'Azur
Var (83)
Brignoles
Détail PC 08302321O0005
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PC locaux
nouvelle construction Architecte: non
Le permis n°08302321O0005 délivré le 2021/04/13 à BRIGNOLES autorise une construction neuve pour un programme de 3 721 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet Porté par VAR AMENAGEMENT DEVELOPPEMENT SAEM VAD, le programme résidentiel autorise la construction de 3 721 m² sur RUE CURNY. Déposé en hiver 2021, autorisé le 13 avril 2021 par la commune de BRIGNOLES. Implanté RUE CURNY, à Brignoles (83170), dans le département d’Var, en Provence-Alpes-Côte d'Azur.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par VAR AMENAGEMENT DEVELOPPEMENT SAEM VAD.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « habitation ». La création de surface atteint 1 150 m². L’ampleur des créations est modérée. Le terrain d’assiette couvre 5 856 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 2 571 m² d’habitation et 1 150 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 3 721 m². Le bâti projeté présente 4 niveaux.
BRIGNOLES compte 17 664 habitants et présente une densité dense et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : RUE CURNY, Brignoles (83170).
Références cadastrales : AV, 1377, AV, 1410, AV, 1411.
Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Var .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage VAR AMENAGEMENT DEVELOPPEMENT SAEM VAD (SIREN 329152763, SIRET 32915276300028, APE 71.12B, catégorie juridique 5515, localité TOULON CEDEX (83056)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 3 721 m² · Variation nette totale : 3 721 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Habitation 0 m² 2 571 m² 0 m² 0 m² 0 m² 2 571 m² 2 571 m² Commerce 0 m² 450 m² 0 m² 0 m² 0 m² 450 m² 450 m² Services publics / intérêt collectif 0 m² 700 m² 0 m² 0 m² 0 m² 700 m² 700 m² Total 0 m² 3 721 m² 0 m² 0 m² 0 m² 3 721 m² 3 721 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Analyse par destination Habitation : 2 571 m² créés; variation nette 2 571 m². Commerce : 450 m² créés; variation nette 450 m². Services publics / intérêt collectif : 700 m² créés; variation nette 700 m².
Données techniques principales Destination principale Habitation Surface créée 3 721 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 0 m² Surface après travaux (totale) 3 721 m² Superficie du terrain 5 856 m² Nombre de niveaux 4 Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Habitation Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 3 721 m²
Destination principale Habitation
Date d'autorisation 2021/04/13
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 13 avril 2021.
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 08302321O0005 Code commune INSEE : 83023 - Voir la page commune Année de dépôt : 2021 Date d’autorisation / non‑opposition : 13 avril 2021 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination habitation à Brignoles (83170). Les travaux prévoient la création de 3 721 m²; la surface après travaux atteint 3 721 m². Le terrain couvre 5 856 m².
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Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
93
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
83
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Var
Code de la commune du lieu des travaux
83023
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
08302321O0005
Etat d'avancement du projet
commencé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2021-04-13
Date réelle d'ouverture de chantier
2021-04-13
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2021
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2021-01
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2021-04
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
2022-06
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2022-06
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
71.12B
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
5515
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
VAR AMENAGEMENT DEVELOPPEMENT SAEM VAD
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
329152763
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
32915276300028
Code postal du demandeur
83056
Localité du demandeur
TOULON CEDEX
Indicateur de recours à un architecte
non
Numéro de voie du terrain
-
Type de voie du terrain
-
Libellé de la voie du terrain
RUE CURNY
Lieu-dit du terrain
-
Localité du terrain
BRIGNOLES
Code postal du terrain
83170
sec_cadastre1
AV
num_cadastre1
1377
sec_cadastre2
AV
num_cadastre2
1410
sec_cadastre3
AV
num_cadastre3
1411
Superficie du terrain
5856
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Habitation
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
4
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
2571
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
1150
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite
450
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite
700
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
Type de service public ou d'intérêt collectif
6
SURF_CONSTRUCTION
3721
Tableau des données brutes de l'autorisation.
