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Auvergne-Rhône-Alpes
Rhône (69)
Brignais
Détail PC 0690272400040
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PC locaux
nouvelle construction Architecte: non
Le permis n°0690272400040 délivré le 2025/02/24 à BRIGNAIS autorise une construction neuve pour un programme de 2 684 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet Porté par MARIGNAN RHONE, le programme résidentiel autorise la construction de 2 684 m² sur 17 Rue General De Gaulle. Déposé à l'automne 2024, autorisé le 24 février 2025 par la commune de BRIGNAIS. Implanté 17 Rue General De Gaulle, à Brignais (69530), dans le département d’Rhône, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par MARIGNAN RHONE.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « habitation ». La création de surface atteint 318 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 1 764 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 2 366 m² d’habitation et 318 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 2 684 m². Le bâti projeté présente 5 niveaux.
BRIGNAIS compte 12 388 habitants et présente une densité dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : 17 Rue General De Gaulle, Brignais (69530).
Références cadastrales : BD, 224, BD, 225, BD, 244.
Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage MARIGNAN RHONE (SIREN 887491660, SIRET 88749166000015, APE 41.10A, catégorie juridique 5202, localité LYON (69365)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 229 m² · Surface après travaux (totale) : 2 684 m² · Variation nette totale : 2 455 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Habitation 229 m² 2 366 m² 0 m² 229 m² 0 m² 2 137 m² 2 366 m² Commerce 0 m² 318 m² 0 m² 0 m² 0 m² 318 m² 318 m² Total 229 m² 2 684 m² 0 m² 229 m² 0 m² 2 455 m² 2 684 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Analyse par destination Habitation : 2 366 m² créés, 229 m² démolis; variation nette 2 137 m². Commerce : 318 m² créés; variation nette 318 m².
Données techniques principales Destination principale Habitation Surface créée 2 684 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 229 m² Surface après travaux (totale) 2 684 m² Superficie du terrain 1 764 m² Nombre de niveaux 5 Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Habitation Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 2 684 m²
Destination principale Habitation
Date d'autorisation 2025/02/24
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 1 mars 2025.
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 0690272400040 Code commune INSEE : 69027 - Voir la page commune Année de dépôt : 2024 Date d’autorisation / non‑opposition : 24 février 2025 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination habitation à Brignais (69530). Les travaux prévoient la création de 2 684 m² et des démolitions de 229 m²; la surface après travaux atteint 2 684 m². Le terrain couvre 1 764 m².
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Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
82
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Rhône-Alpes
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
69
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Rhône
Code de la commune du lieu des travaux
69027
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
0690272400040
Etat d'avancement du projet
commencé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2025-02-24
Date réelle d'ouverture de chantier
2025-03-01
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2024
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2024-11
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2025-02
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
2025-06
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2025-06
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
41.10A
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
5202
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
MARIGNAN RHONE
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
887491660
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
88749166000015
Code postal du demandeur
69365
Localité du demandeur
LYON
Indicateur de recours à un architecte
non
Numéro de voie du terrain
17
Type de voie du terrain
-
Libellé de la voie du terrain
Rue General De Gaulle
Lieu-dit du terrain
-
Localité du terrain
BRIGNAIS
Code postal du terrain
69530
sec_cadastre1
BD
num_cadastre1
224
sec_cadastre2
BD
num_cadastre2
225
sec_cadastre3
BD
num_cadastre3
244
Superficie du terrain
1764
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Habitation
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
5
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
229
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
2366
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
229
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
318
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite
318
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
Type de service public ou d'intérêt collectif
7
SURF_CONSTRUCTION
2684
Tableau des données brutes de l'autorisation.
