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Permis de construire à Brienne-La-Vieille (10500) - 392 m² destination Exploitation agricole ou forestière autorisé en 2016

PC locaux nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°01006316E0003 délivré le 2016/06/28 à Brienne-la-Vieille autorise une construction neuve pour un bâtiment agricole de 1 132 m².

Présentation générale et nature du projet

Porté par EARL DES VARENNES, le projet de locaux autorise la construction de 392 m² sur 2bis CHEM des Varennes. Déposé au printemps 2016, autorisé le 28 juin 2016 par la commune de Brienne-la-Vieille. Implanté 2bis CHEM des Varennes, à Brienne-La-Vieille (10500), dans le département d’Aube, en Champagne-Ardenne.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un bâtiment agricole. Le projet est porté par EARL DES VARENNES.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « exploitation agricole ou forestière ». La création de surface atteint 392 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 27 336 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 1 132 m².

Brienne-la-Vieille compte 394 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 2bis CHEM des Varennes, Brienne-La-Vieille (10500).

Références cadastrales : ZV, 54, ZV, 47.

Région : Champagne-Ardenne • Département : Aube.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

EARL DES VARENNES (SIREN 388162919, SIRET 38816291900020, APE 01.11Z, catégorie juridique 6598, localité Brienne-la-Vieille (10500)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 740 m² · Surface après travaux (totale) : 1 132 m² · Variation nette totale : 392 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation nette	Après travaux
Agricole	740 m²	392 m²	0 m²	0 m²	0 m²	392 m²	1 132 m²
Total	740 m²	392 m²	0 m²	0 m²	0 m²	392 m²	1 132 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Agricole : 392 m² créés; variation nette 392 m².

Données techniques principales

Destination principale	Exploitation agricole ou forestière
Surface créée	392 m²
Surface transformée	0 m²
Surface supprimée	0 m²
Surface après travaux (totale)	1 132 m²
Superficie du terrain	27 336 m²
Nature déclarée	nouvelle construction
Nature détaillée	nouvelle construction
Destination principale (normalisée)	Exploitation agricole ou forestière
Extension	oui
Surélévation	non
Création de niveaux	non

Faits clés

Surface construite1 132 m²

Destination principaleExploitation agricole ou forestière

Date d'autorisation2016/06/28

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 15 septembre 2016. L’achèvement a été déclaré le 28 janvier 2017. Durée entre ouverture et achèvement : 4 mois 13 jours.

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 01006316E0003
Code commune INSEE : 10063 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2016
Date d’autorisation / non‑opposition : 28 juin 2016
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination exploitation agricole ou forestière à Brienne-La-Vieille (10500). Les travaux prévoient la création de 392 m²; la surface après travaux atteint 1 132 m². Le terrain couvre 27 336 m².

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2023 - Rue du Gal Leclerc de Haut - nouvelle construction - 389 m² Artisanat
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2016 - 01006316E0002 - nouvelle construction - 228 m² Exploitation agricole ou forestière
2014 - de Brienne a Juzanvigny - nouvelle construction - 1 472 m² Services publics ou d’intérêt collectif
2014 - du Moulin - nouvelle construction - 19 m² Services publics ou d’intérêt collectif
2014 - rue Alexandre Hugot - nouvelle construction - 90 m² Entrepôt
2013 - des Varennes - nouvelle construction - 740 m² Exploitation agricole ou forestière

Voir toutes les autorisations à Brienne-la-Vieille

Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	21
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Champagne-Ardenne
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	10
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Aube
Code de la commune du lieu des travaux	10063
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)	PC
Numéro d'enregistrement de la DAU	01006316E0003
Etat d'avancement du projet	terminé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2016-06-28
Date réelle d'ouverture de chantier	2016-09-15
Date réelle d'achèvement des travaux	2017-01-28
Année de dépôt de la DAU	2016
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2016-05
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2016-06
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	2017-01
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2017-01
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	01.11Z
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	6598
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	EARL DES VARENNES
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	388162919
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	38816291900020
Code postal du demandeur	10500
Localité du demandeur	Brienne-la-Vieille
Indicateur de recours à un architecte	non
Numéro de voie du terrain	2bis
Type de voie du terrain	CHEM
Libellé de la voie du terrain	des Varennes
Lieu-dit du terrain	-
Localité du terrain	Brienne-la-Vieille
Code postal du terrain	10500
sec_cadastre1	ZV
num_cadastre1	54
sec_cadastre2	ZV
num_cadastre2	47
sec_cadastre3	-
num_cadastre3	-
Superficie du terrain	27336
Code zone opératoire	4
Nature du projet déclarée par le demandeur	nouvelle construction
Nature de projet détaillée	nouvelle construction
Destination principale	Exploitation agricole ou forestière
Type principal de transformation	-
Type principal des locaux d'origine transformés	-
Indicateur d'extension	oui
Indicateur de surélévation	non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)	non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé	0
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)	0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)	0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux	740
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite	392
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée	0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie	0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée	0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie	0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée	0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie	0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée	0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie	0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux	740
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite	392
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée	0
Type de service public ou d'intérêt collectif	7
SURF_CONSTRUCTION	1132
COMM_NORM	10063