← Retour à la liste des autorisations sur la commune Brié-et-Angonnes

Permis de construire à Brie-Et-Angonnes (38320) - 258 m² destination Exploitation agricole ou forestière autorisé en 2022

PC locaux nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°0380592200015 délivré le 2022/11/28 à BRIE-ET-ANGONNES autorise une construction neuve pour un bâtiment agricole de 354 m².

Présentation générale et nature du projet

le projet de locaux autorise la construction de 258 m² sur 396 chemin des Bourins. Déposé à l'automne 2022, autorisé le 28 novembre 2022 par la commune de BRIE-ET-ANGONNES. Implanté 396 chemin des Bourins, à Brie-Et-Angonnes (38320), dans le département d’Isère, en Rhône-Alpes.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un bâtiment agricole.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « exploitation agricole ou forestière ». La création de surface atteint 258 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 15 853 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 354 m².

BRIE-ET-ANGONNES compte 2 521 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 396 chemin des Bourins, Brie-Et-Angonnes (38320).

Références cadastrales : AD, 5, AD, 81, AD, 28.

Région : Rhône-Alpes • Département : Isère.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : Brie-et-Angonnes (38320).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 96 m² · Surface après travaux (totale) : 354 m² · Variation nette totale : 258 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation nette	Après travaux
Agricole	96 m²	258 m²	0 m²	0 m²	0 m²	258 m²	354 m²
Total	96 m²	258 m²	0 m²	0 m²	0 m²	258 m²	354 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Agricole : 258 m² créés; variation nette 258 m².

Données techniques principales

Destination principale	Exploitation agricole ou forestière
Surface créée	258 m²
Surface transformée	0 m²
Surface supprimée	0 m²
Surface après travaux (totale)	354 m²
Superficie du terrain	15 853 m²
Nature déclarée	nouvelle construction
Nature détaillée	nouvelle construction
Destination principale (normalisée)	Exploitation agricole ou forestière
Extension	non
Surélévation	non
Création de niveaux	non

Faits clés

Surface construite354 m²

Destination principaleExploitation agricole ou forestière

Date d'autorisation2022/11/28

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 0380592200015
Code commune INSEE : 38059 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2022
Date d’autorisation / non‑opposition : 28 novembre 2022
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination exploitation agricole ou forestière à Brie-Et-Angonnes (38320). Les travaux prévoient la création de 258 m²; la surface après travaux atteint 354 m². Le terrain couvre 15 853 m².

Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Brié-et-Angonnes (38320)

Autres permis de construire de locaux dans la commune

2025 - Route du Mont Rolland - transformation avec extension de surface - 300 m² Entrepôt
2025 - Chemin de la Lechere - extension de surface sans transformation - 36 m² Entrepôt
2024 - Chemin du Mouton - extension de surface sans transformation - 26 m² Commerce
2023 - ROUTE DE NAPOLEON - transformation sans extension ni diminution de surface - 172 m² Services publics ou d’intérêt collectif
2023 - Chemin des Trouillons - nouvelle construction - 161 m² Exploitation agricole ou forestière
2023 - Chemin des Bourins - extension de surface sans transformation - 40 m² Exploitation agricole ou forestière
2022 - TAVERNOLLES - extension de surface sans transformation - 1 155 m² Exploitation agricole ou forestière
2021 - 0380592100022 - nouvelle construction - 2 520 m² Exploitation agricole ou forestière

Voir toutes les autorisations à Brié-et-Angonnes

Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	82
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Rhône-Alpes
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	38
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Isère
Code de la commune du lieu des travaux	38059
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)	PC
Numéro d'enregistrement de la DAU	0380592200015
Etat d'avancement du projet	autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2022-11-28
Date réelle d'ouverture de chantier	-
Date réelle d'achèvement des travaux	-
Année de dépôt de la DAU	2022
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2022-10
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2022-11
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2023-07
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	-
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	-
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	-
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	-
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	-
Code postal du demandeur	38320
Localité du demandeur	Brie-et-Angonnes
Indicateur de recours à un architecte	oui
Numéro de voie du terrain	396
Type de voie du terrain	-
Libellé de la voie du terrain	chemin des Bourins
Lieu-dit du terrain	-
Localité du terrain	BRIE-ET-ANGONNES
Code postal du terrain	38320
sec_cadastre1	AD
num_cadastre1	5
sec_cadastre2	AD
num_cadastre2	81
sec_cadastre3	AD
num_cadastre3	28
Superficie du terrain	15853
Code zone opératoire	4
Nature du projet déclarée par le demandeur	nouvelle construction
Nature de projet détaillée	nouvelle construction
Destination principale	Exploitation agricole ou forestière
Type principal de transformation	-
Type principal des locaux d'origine transformés	-
Indicateur d'extension	non
Indicateur de surélévation	non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)	non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé	0
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)	0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)	0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux	96
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite	258
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée	0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie	0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée	0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie	0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée	0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie	0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée	0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie	0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux	96
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite	258
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée	0
Type de service public ou d'intérêt collectif	7
SURF_CONSTRUCTION	354