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Autorisation d’urbanisme PC n°00502322H0028 à BRIANCON (05100) !

PC locaux nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°00502322H0028). Le projet est situé au AVENUE RENE FROGER - RESID à BRIANCON (05100). Le projet se situe dans le département Hautes-Alpes, en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.

L’autorisation a été délivrée le 16 février 2023. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 16 février 2023, porte principalement sur la destination « habitation ». La surface de plancher créée est de 383 m². Les démolitions représentent 0 m². Le terrain d’assiette couvre 15 815 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 383 m². Le bâti projeté présente 5 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : AVENUE RENE FROGER - RESID, BRIANCON (05100).

Références cadastrales : AK, 54, AK, 459.

Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Hautes-Alpes.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SNC IP1R (SIREN 844198960, SIRET 84419896000016, APE 41.10A, catégorie juridique 5202, localité MARSEILLE (13008)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 383 m² · Variation nette totale : 383 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²4 668 m²0 m²0 m²0 m²4 668 m²4 668 m²
Bureaux0 m²383 m²0 m²0 m²0 m²383 m²383 m²
Total0 m²383 m²0 m²0 m²0 m²383 m²383 m²
Autres / non ventilés0 m²-383 m²0 m²0 m²0 m²-383 m²-383 m²
Total0 m²383 m²0 m²0 m²0 m²383 m²383 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Habitation : 4 668 m² créés; variation nette 4 668 m². Bureaux : 383 m² créés; variation nette 383 m².

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Surface créée383 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)383 m²
Superficie du terrain15 815 m²
Nombre de niveaux5
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite383 m²
Destination principaleHabitation
Date d'autorisation2023/02/16

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 00502322H0028
  • Code commune INSEE : 05023 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2022
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 16 février 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à BRIANCON (05100). Les principaux éléments portent sur 383 m², 0 m² et parcelle de 15 815 m².