← Retour à la liste des autorisations sur la commune Briançon

Autorisation d’urbanisme PC n°00502322H0002 à BRIANCON (05100) !

PC locaux transformation avec extension de surface Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°00502322H0002). Le projet est situé au 11 RUE GENERAL BARBOT à BRIANCON (05100). Le projet se situe dans le département Hautes-Alpes, en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.

L’autorisation a été délivrée le 26 septembre 2022. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 26 septembre 2022, porte principalement sur la destination « habitation ». La surface de plancher créée est de 70 m². Les démolitions représentent 0 m². Le terrain d’assiette couvre 1 011 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : transformation avec extension de surface. La surface de plancher après travaux est de 227 m².

Localisation du projet

Adresse : 11 RUE GENERAL BARBOT, BRIANCON (05100).

Références cadastrales : AK, 180, AK, 181, AK, 457.

Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Hautes-Alpes.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : BRIANCON (05100).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 227 m² · Variation nette totale : 227 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation302 m²0 m²145 m²0 m²302 m²-157 m²145 m²
Commerce0 m²55 m²77 m²0 m²0 m²132 m²132 m²
Artisanat0 m²15 m²80 m²0 m²0 m²95 m²95 m²
Total0 m²70 m²157 m²0 m²0 m²227 m²227 m²
Autres / non ventilés0 m²-70 m²-157 m²0 m²0 m²-227 m²-227 m²
Total0 m²70 m²157 m²0 m²0 m²227 m²227 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Habitation : 145 m² issus de transformation, 302 m² transformés; variation nette -157 m². Commerce : 55 m² créés, 77 m² issus de transformation; variation nette 132 m². Artisanat : 15 m² créés, 80 m² issus de transformation; variation nette 95 m².

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Surface créée70 m²
Surface transformée302 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)227 m²
Superficie du terrain1 011 m²
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation avec extension de surface
Destination principale (normalisée)Habitation
Extensionoui
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite227 m²
Destination principaleHabitation
Date d'autorisation2022/09/26

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 30 mai 2024.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 00502322H0002
  • Code commune INSEE : 05023 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2022
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 26 septembre 2022
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à BRIANCON (05100). Les principaux éléments portent sur 70 m², 302 m² et parcelle de 1 011 m².