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Autorisation d’urbanisme PC n°00502316H0011 à BRIANCON (05100) !

PC locaux nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°00502316H0011). Le projet est situé au Rue du General Barbot à BRIANCON (05100). Le projet se situe dans le département Hautes-Alpes, en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.

L’autorisation a été délivrée le 18 novembre 2016. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 18 novembre 2016, porte principalement sur la destination « habitation ». La surface de plancher créée est de 197 m². Les démolitions représentent 0 m². Le terrain d’assiette couvre 3 100 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 197 m². Le bâti projeté présente 4 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : Rue du General Barbot, BRIANCON (05100).

Références cadastrales : AM, 154.

Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Hautes-Alpes.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

PROMOALP 3 (SIREN 819854514, SIRET 81985451400018, APE 41.10A, catégorie juridique 5499, localité Grasse (06130)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 197 m² · Variation nette totale : 197 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²2 208 m²0 m²0 m²0 m²2 208 m²2 208 m²
Commerce0 m²197 m²0 m²0 m²0 m²197 m²197 m²
Total0 m²197 m²0 m²0 m²0 m²197 m²197 m²
Autres / non ventilés0 m²-197 m²0 m²0 m²0 m²-197 m²-197 m²
Total0 m²197 m²0 m²0 m²0 m²197 m²197 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Habitation : 2 208 m² créés; variation nette 2 208 m². Commerce : 197 m² créés; variation nette 197 m².

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Surface créée197 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)197 m²
Superficie du terrain3 100 m²
Nombre de niveaux4
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite197 m²
Destination principaleHabitation
Date d'autorisation2016/11/18

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 23 juin 2019.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 00502316H0011
  • Code commune INSEE : 05023 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2016
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 18 novembre 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à BRIANCON (05100). Les principaux éléments portent sur 197 m², 0 m² et parcelle de 3 100 m².