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Autorisation d’urbanisme PC n°00502315H0041 à BRIANCON (05100) !

PC locaux transformation sans extension ni diminution de surface Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°00502315H0041). Le projet est situé au 53 Chemin de la Tour à BRIANCON (05100). Le projet se situe dans le département Hautes-Alpes, en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.

L’autorisation a été délivrée le 28 octobre 2015. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 28 octobre 2015, porte principalement sur la destination « entrepôt ». La surface de plancher créée est de 0 m². Les démolitions représentent 0 m². Le terrain d’assiette couvre 878 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : transformation sans extension ni diminution de surface. La surface de plancher après travaux est de 90 m².

Localisation du projet

Adresse : 53 Chemin de la Tour, BRIANCON (05100).

Références cadastrales : AM, 166.

Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Hautes-Alpes.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCI LISBONNE (SIREN 811540012, SIRET 81154001200010, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, localité BRIANCON (05100)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 90 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Bureaux0 m²0 m²90 m²0 m²0 m²90 m²90 m²
Entrepôts90 m²0 m²0 m²0 m²90 m²-90 m²0 m²
Total90 m²0 m²90 m²0 m²90 m²0 m²90 m²
Autres / non ventilés-90 m²0 m²-90 m²0 m²-90 m²0 m²-90 m²
Total90 m²0 m²90 m²0 m²90 m²0 m²90 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Bureaux : 90 m² issus de transformation; variation nette 90 m². Entrepôts : 90 m² transformés; variation nette -90 m².

Données techniques principales

Destination principaleEntrepôt
Surface créée0 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)90 m²
Superficie du terrain878 m²
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation sans extension ni diminution de surface
Destination principale (normalisée)Entrepôt
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite90 m²
Destination principaleEntrepôt
Date d'autorisation2015/10/28

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 2 décembre 2015.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 00502315H0041
  • Code commune INSEE : 05023 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 28 octobre 2015
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à BRIANCON (05100). Les principaux éléments portent sur 0 m², 0 m² et parcelle de 878 m².