Permis de construire à Brey Et Maison Du Bois (25240) - 78 m² destination Artisanat autorisé en 2020
PC locauxnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°02509620P0006 délivré le 2020/12/21 à BREY ET MAISON DU BOIS autorise une construction neuve pour des locaux d’artisanat de 300 m².
Présentation générale et nature du projet
le projet de locaux autorise la construction de 300 m² sur ZONE D'ACTIVITE DU BREY. Déposé à l'automne 2020, autorisé le 21 décembre 2020 par la commune de BREY ET MAISON DU BOIS. Implanté ZONE D'ACTIVITE DU BREY, à Brey Et Maison Du Bois (25240), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un local d’artisanat.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « artisanat ». La création de surface atteint 222 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 3 534 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 78 m² d’habitation et 222 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 300 m².
BREY ET MAISON DU BOIS compte 171 habitants et présente une densité rurale très dispersée et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : ZONE D'ACTIVITE DU BREY, Brey Et Maison Du Bois (25240).
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : MALBUISSON (25160).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 300 m² · Variation nette totale : 300 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
78 m²
0 m²
0 m²
0 m²
78 m²
78 m²
Bureaux
0 m²
78 m²
0 m²
0 m²
0 m²
78 m²
78 m²
Artisanat
0 m²
144 m²
0 m²
0 m²
0 m²
144 m²
144 m²
Total
0 m²
300 m²
0 m²
0 m²
0 m²
300 m²
300 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Analyse par destination
Habitation : 78 m² créés; variation nette 78 m². Bureaux : 78 m² créés; variation nette 78 m². Artisanat : 144 m² créés; variation nette 144 m².
Données techniques principales
Destination principale
Artisanat
Surface créée
300 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
300 m²
Superficie du terrain
3 534 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Artisanat
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite300 m²
Destination principaleArtisanat
Date d'autorisation2020/12/21
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 3 février 2021.
Date d’autorisation / non‑opposition : 21 décembre 2020
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination artisanat à Brey Et Maison Du Bois (25240). Les travaux prévoient la création de 300 m²; la surface après travaux atteint 300 m². Le terrain couvre 3 534 m².
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