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Permis de construire à Brey Et Maison Du Bois (25240) - 500 m² destination Exploitation agricole ou forestière autorisé en 2019

PC locaux nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°02509619P0001 délivré le 2019/05/03 à BREY ET MAISON DU BOIS autorise une construction neuve pour un bâtiment agricole de 1 183 m².

Présentation générale et nature du projet

le projet de locaux autorise la construction de 500 m² sur 17 ROUTE DU HAMEAU. Déposé en hiver 2019, autorisé le 3 mai 2019 par la commune de BREY ET MAISON DU BOIS. Implanté 17 ROUTE DU HAMEAU, à Brey Et Maison Du Bois (25240), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un bâtiment agricole.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « exploitation agricole ou forestière ». La création de surface atteint 500 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 4 647 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 1 183 m².

BREY ET MAISON DU BOIS compte 171 habitants et présente une densité rurale très dispersée et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 17 ROUTE DU HAMEAU, Brey Et Maison Du Bois (25240).

Références cadastrales : ZA, 60, ZA, 64, ZA, 65.

Région : Franche-Comté • Département : Doubs.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : BREY ET MAISON DU BOIS (25240).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 683 m² · Surface après travaux (totale) : 1 183 m² · Variation nette totale : 500 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Agricole683 m²500 m²0 m²0 m²0 m²500 m²1 183 m²
Total683 m²500 m²0 m²0 m²0 m²500 m²1 183 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Agricole : 500 m² créés; variation nette 500 m².

Données techniques principales

Destination principaleExploitation agricole ou forestière
Surface créée500 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)1 183 m²
Superficie du terrain4 647 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Exploitation agricole ou forestière
Extensionoui
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 183 m²
Destination principaleExploitation agricole ou forestière
Date d'autorisation2019/05/03

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 15 mai 2019. L’achèvement a été déclaré le 30 septembre 2020. Durée entre ouverture et achèvement : 16 mois 15 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02509619P0001
  • Code commune INSEE : 25096 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2019
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 3 mai 2019
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination exploitation agricole ou forestière à Brey Et Maison Du Bois (25240). Les travaux prévoient la création de 500 m²; la surface après travaux atteint 1 183 m². Le terrain couvre 4 647 m².

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