Permis de construire à La Bresse (88250) - 710 m² destination Habitation autorisé en 2017
PC locauxnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°08807517D0010 délivré le 2017/06/09 à La Bresse autorise une construction neuve pour un programme de 992 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par SCCV LE CLOS MARION, le programme résidentiel autorise la construction de 992 m² sur 8 rue Mougel Bey. Déposé au printemps 2017, autorisé le 9 juin 2017 par la commune de La Bresse. Implanté 8 rue Mougel Bey, à La Bresse (88250), dans le département d’Vosges, en Lorraine.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCCV LE CLOS MARION.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « habitation ». La création de surface atteint 282 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 6 810 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 710 m² d’habitation et 282 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 992 m². Le bâti projeté présente 3 niveaux.
La Bresse compte 4 041 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
SCCV LE CLOS MARION (SIREN 827971144, SIRET 82797114400015, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, localité VAGNEY (88120)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 992 m² · Variation nette totale : 992 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
710 m²
0 m²
0 m²
0 m²
710 m²
710 m²
Commerce
0 m²
282 m²
0 m²
0 m²
0 m²
282 m²
282 m²
Total
0 m²
992 m²
0 m²
0 m²
0 m²
992 m²
992 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Analyse par destination
Habitation : 710 m² créés; variation nette 710 m². Commerce : 282 m² créés; variation nette 282 m².
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Surface créée
992 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
992 m²
Superficie du terrain
6 810 m²
Nombre de niveaux
3
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite992 m²
Destination principaleHabitation
Date d'autorisation2017/06/09
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 13 septembre 2017. L’achèvement a été déclaré le 15 novembre 2018. Durée entre ouverture et achèvement : 14 mois 2 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 9 juin 2017
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination habitation à La Bresse (88250). Les travaux prévoient la création de 992 m²; la surface après travaux atteint 992 m². Le terrain couvre 6 810 m².
Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à La Bresse (88250)
Autres permis de construire de locaux dans la commune
2025 - route du Chajoux - nouvelle construction - 8 m² Services publics ou d’intérêt collectif
