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Permis de construire à Breseux (Les) (25120) - 175 m² destination Exploitation agricole ou forestière autorisé en 2020

PC locaux extension de surface sans transformation Architecte: non

Le permis n°02509120R0007 délivré le 2020/10/02 à BRESEUX (LES) autorise une extension de surface pour un bâtiment agricole de 1 785 m².

Présentation générale et nature du projet

Porté par GAEC DES CHANSONS, le projet de locaux autorise la construction de 175 m² sur 9 RUE DU BOURBET. Déposé en été 2020, autorisé le 2 octobre 2020 par la commune de BRESEUX (LES). Implanté 9 RUE DU BOURBET, à Breseux (Les) (25120), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.

L’opération consiste en une extension de surface. Il s’agit d’un bâtiment agricole. Le projet est porté par GAEC DES CHANSONS.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « exploitation agricole ou forestière ». La création de surface atteint 175 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 0 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : extension de surface sans transformation. La surface de plancher après travaux est de 1 785 m².

BRESEUX (LES) compte 480 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 9 RUE DU BOURBET, Breseux (Les) (25120).

Références cadastrales : AB, 33.

Région : Franche-Comté • Département : Doubs.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

GAEC DES CHANSONS (SIREN 532415254, SIRET 53241525400012, APE 01.41Z, catégorie juridique 6533, localité LES BRESEUX (25120)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 1 610 m² · Surface après travaux (totale) : 1 785 m² · Variation nette totale : 175 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Agricole1 610 m²175 m²0 m²0 m²0 m²175 m²1 785 m²
Total1 610 m²175 m²0 m²0 m²0 m²175 m²1 785 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Agricole : 175 m² créés; variation nette 175 m².

Données techniques principales

Destination principaleExploitation agricole ou forestière
Surface créée175 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)1 785 m²
Superficie du terrain0 m²
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléeextension de surface sans transformation
Destination principale (normalisée)Exploitation agricole ou forestière
Extensionoui
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 785 m²
Destination principaleExploitation agricole ou forestière
Date d'autorisation2020/10/02

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 2 octobre 2020. L’achèvement a été déclaré le 1 février 2021. Durée entre ouverture et achèvement : 3 mois 30 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02509120R0007
  • Code commune INSEE : 25091 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2020
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 2 octobre 2020
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination exploitation agricole ou forestière à Breseux (Les) (25120). Les travaux prévoient la création de 175 m²; la surface après travaux atteint 1 785 m². Le terrain couvre 0 m².

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