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Permis de construire à Brazey-En-Plaine (21470) - 194 m² destination Habitation autorisé en 2013

PC locaux extension de surface sans transformation Architecte: oui

Le permis n°02110313B0006 délivré le 2013/11/15 à Brazey-en-Plaine autorise une extension de surface pour un programme de 444 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

le programme résidentiel autorise la construction de 230 m² sur 15 RTE de Dijon. Déposé en été 2013, autorisé le 15 novembre 2013 par la commune de Brazey-en-Plaine. Implanté 15 RTE de Dijon, à Brazey-En-Plaine (21470), dans le département d’Côte-d'Or, en Bourgogne.

L’opération consiste en une extension de surface. Il s’agit d’un programme résidentiel.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « habitation ». La création de surface atteint 36 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 1 360 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : extension de surface sans transformation. Projet mixte : 273 m² d’habitation et 171 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 444 m².

Brazey-en-Plaine compte 2 402 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 15 RTE de Dijon, Brazey-En-Plaine (21470).

Références cadastrales : AC, 363.

Région : Bourgogne • Département : Côte-d'Or.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : Brazey-en-Plaine (21470).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 214 m² · Surface après travaux (totale) : 444 m² · Variation nette totale : 230 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation79 m²194 m²0 m²0 m²0 m²194 m²273 m²
Commerce135 m²36 m²0 m²0 m²0 m²36 m²171 m²
Total214 m²230 m²0 m²0 m²0 m²230 m²444 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Habitation : 194 m² créés; variation nette 194 m². Commerce : 36 m² créés; variation nette 36 m².

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Surface créée230 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)444 m²
Superficie du terrain1 360 m²
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléeextension de surface sans transformation
Destination principale (normalisée)Habitation
Extensionoui
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite444 m²
Destination principaleHabitation
Date d'autorisation2013/11/15

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « annulé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02110313B0006
  • Code commune INSEE : 21103 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2013
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 15 novembre 2013
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination habitation à Brazey-En-Plaine (21470). Les travaux prévoient la création de 230 m²; la surface après travaux atteint 444 m². Le terrain couvre 1 360 m².

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