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Permis de construire à Brangues (38510) - 6 m² destination Habitation autorisé en 2017

PC locaux transformation avec extension de surface Architecte: oui

Le permis n°0380551710002 délivré le 2017/03/18 à BRANGUES autorise une transformation avec extension pour un programme de 412 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par ECIB, le programme résidentiel met l’accent sur la reconversion (148 m²). Déposé en hiver 2017, autorisé le 18 mars 2017 par la commune de BRANGUES. Implanté LE COMMUNAL D ARBAN, à Brangues (38510), dans le département d’Isère, en Rhône-Alpes.

L’opération consiste en une réhabilitation avec extension. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par ECIB.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « habitation ». La création de surface atteint 6 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 1 527 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : transformation avec extension de surface. Projet mixte : 74 m² d’habitation et 338 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 412 m².

BRANGUES compte 627 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : LE COMMUNAL D ARBAN, Brangues (38510).

Références cadastrales : 0C, 963.

Région : Rhône-Alpes • Département : Isère.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

ECIB (SIREN 815317227, SIRET 81531722700016, APE 64.20Z, catégorie juridique 5499, localité BRANGUES (38510)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 406 m² · Surface après travaux (totale) : 412 m² · Variation nette totale : 6 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation74 m²0 m²74 m²0 m²74 m²0 m²74 m²
Artisanat332 m²6 m²0 m²0 m²0 m²6 m²338 m²
Total406 m²6 m²74 m²0 m²74 m²6 m²412 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Habitation : 74 m² issus de transformation, 74 m² transformés; variation nette 0 m². Artisanat : 6 m² créés; variation nette 6 m².

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Surface créée6 m²
Surface transformée74 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)412 m²
Superficie du terrain1 527 m²
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation avec extension de surface
Destination principale (normalisée)Habitation
Extensionoui
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite412 m²
Destination principaleHabitation
Date d'autorisation2017/03/18

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 1 décembre 2017.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0380551710002
  • Code commune INSEE : 38055 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2017
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 18 mars 2017
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination habitation à Brangues (38510). Les travaux prévoient la création de 6 m² et des transformations pour 148 m²; la surface après travaux atteint 412 m². Le terrain couvre 1 527 m².

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