← Retour à la liste des autorisations sur la commune Branges

Permis de construire à Branges (71500) - 2 622 m² destination Artisanat autorisé en 2014

PC locaux nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°07105613E0021 délivré le 2014/04/05 à Branges autorise une construction neuve pour des locaux d’artisanat de 2 622 m².

Présentation générale et nature du projet

le projet de locaux autorise la construction de 2 622 m² sur Lieu-dit Bois de Chize. Déposé à l'automne 2013, autorisé le 5 avril 2014 par la commune de Branges. Implanté Lieu-dit Bois de Chize, à Branges (71500), dans le département d’Saône-et-Loire, en Bourgogne, dans le secteur de Bois de Chize.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un local d’artisanat.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « artisanat ». La création de surface atteint 2 622 m². L’ampleur des créations est importante. Le terrain d’assiette couvre 18 382 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 2 622 m².

Branges compte 2 367 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Lieu-dit Bois de Chize, Branges (71500).

Références cadastrales : C, 58, C, 57.

Région : Bourgogne • Département : Saône-et-Loire.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : Morteau (25500).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 2 622 m² · Variation nette totale : 2 622 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Bureaux0 m²110 m²0 m²0 m²0 m²110 m²110 m²
Commerce0 m²943 m²0 m²0 m²0 m²943 m²943 m²
Artisanat0 m²1 569 m²0 m²0 m²0 m²1 569 m²1 569 m²
Total0 m²2 622 m²0 m²0 m²0 m²2 622 m²2 622 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Bureaux : 110 m² créés; variation nette 110 m². Commerce : 943 m² créés; variation nette 943 m². Artisanat : 1 569 m² créés; variation nette 1 569 m².

Données techniques principales

Destination principaleArtisanat
Surface créée2 622 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)2 622 m²
Superficie du terrain18 382 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Artisanat
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite2 622 m²
Destination principaleArtisanat
Date d'autorisation2014/04/05

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 14 janvier 2015. L’achèvement a été déclaré le 14 novembre 2015. Durée entre ouverture et achèvement : 10 mois 0 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 07105613E0021
  • Code commune INSEE : 71056 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2013
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 5 avril 2014
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination artisanat à Branges (71500). Les travaux prévoient la création de 2 622 m²; la surface après travaux atteint 2 622 m². Le terrain couvre 18 382 m².

Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Branges (71500)

Autres permis de construire de locaux dans la commune

Voir toutes les autorisations à Branges