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Permis de construire à Bozel (73350) - 211 m² destination Habitation autorisé en 2013

PC locaux transformation sans extension ni diminution de surface Architecte: non

Le permis n°07305513M5051 délivré le 2013/09/06 à Bozel autorise une transformation sans extension pour un programme de 211 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par CHALET BASIA, le programme résidentiel met l’accent sur la reconversion (160 m²). Déposé à l'automne 2013, autorisé le 6 septembre 2013 par la commune de Bozel. Implanté Lieu-dit La Piat, à Bozel (73350), dans le département d’Savoie, en Rhône-Alpes, dans le secteur de La Piat.

L’opération consiste en une réhabilitation sans extension. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par CHALET BASIA.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « habitation ». Il n’y a pas de création de surface; le projet concerne des transformations (80 m² issues de transformation). La reconversion est d’ampleur limitée. L’opération met l’accent sur la reconversion de l’existant. Le terrain d’assiette couvre 0 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : transformation sans extension ni diminution de surface. Projet mixte : 131 m² d’habitation et 80 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 211 m².

Bozel compte 1 949 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Lieu-dit La Piat, Bozel (73350).

Références cadastrales : O, 1152.

Région : Rhône-Alpes • Département : Savoie.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

CHALET BASIA (SIREN 398997940, SIRET 39899794000075, APE 70.10Z, catégorie juridique 5499, localité Bozel (73350)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 211 m² · Surface après travaux (totale) : 211 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation211 m²0 m²0 m²0 m²80 m²-80 m²131 m²
Bureaux0 m²0 m²80 m²0 m²0 m²80 m²80 m²
Total211 m²0 m²80 m²0 m²80 m²0 m²211 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Habitation : 80 m² transformés; variation nette -80 m². Bureaux : 80 m² issus de transformation; variation nette 80 m².

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Surface créée0 m²
Surface transformée80 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)211 m²
Superficie du terrain0 m²
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation sans extension ni diminution de surface
Destination principale (normalisée)Habitation
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite211 m²
Destination principaleHabitation
Date d'autorisation2013/09/06

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 6 septembre 2013. L’achèvement a été déclaré le 18 octobre 2013. Durée entre ouverture et achèvement : 1 mois 12 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 07305513M5051
  • Code commune INSEE : 73055 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2013
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 6 septembre 2013
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination habitation à Bozel (73350). Les travaux prévoient des transformations pour 160 m²; la surface après travaux atteint 211 m². Le terrain couvre 0 m².

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