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Permis de construire à Bozel (73350) - 394 m² destination Habitation autorisé en 2014

PC locaux nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°07305513M1021 délivré le 2014/06/06 à Bozel autorise une construction neuve pour un programme de 888 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

le programme résidentiel autorise la construction de 482 m² sur AV Jean Jaures. Déposé en hiver 2013, autorisé le 6 juin 2014 par la commune de Bozel. Implanté AV Jean Jaures, à Bozel (73350), dans le département d’Savoie, en Rhône-Alpes, dans le secteur de Saint Roch.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « habitation ». La création de surface atteint 88 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 1 007 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 673 m² d’habitation et 215 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 888 m².

Bozel compte 1 949 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : AV Jean Jaures, Bozel (73350).

Références cadastrales : O, 1173, O, 1172, O, 1171.

Région : Rhône-Alpes • Département : Savoie.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : La Tronche (38700).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 406 m² · Surface après travaux (totale) : 888 m² · Variation nette totale : 482 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation279 m²394 m²0 m²0 m²0 m²394 m²673 m²
Commerce127 m²88 m²0 m²0 m²0 m²88 m²215 m²
Total406 m²482 m²0 m²0 m²0 m²482 m²888 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Habitation : 394 m² créés; variation nette 394 m². Commerce : 88 m² créés; variation nette 88 m².

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Surface créée482 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)888 m²
Superficie du terrain1 007 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite888 m²
Destination principaleHabitation
Date d'autorisation2014/06/06

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « annulé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 07305513M1021
  • Code commune INSEE : 73055 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2013
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 6 juin 2014
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination habitation à Bozel (73350). Les travaux prévoient la création de 482 m²; la surface après travaux atteint 888 m². Le terrain couvre 1 007 m².

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