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Permis de construire à Bouvesse-Quirieu (38390) - 551 m² destination Artisanat autorisé en 2021

PC locaux nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°0380542110002 délivré le 2021/05/09 à BOUVESSE-QUIRIEU autorise une construction neuve pour des locaux d’artisanat de 753 m².

Présentation générale et nature du projet

Porté par GPMJ, le projet de locaux autorise la construction de 551 m² sur rue de l'etang. Déposé au printemps 2021, autorisé le 9 mai 2021 par la commune de BOUVESSE-QUIRIEU. Implanté rue de l'etang, à Bouvesse-Quirieu (38390), dans le département d’Isère, en Rhône-Alpes, dans le secteur de ZA de l'etang.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un local d’artisanat. Le projet est porté par GPMJ.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « artisanat ». La création de surface atteint 551 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 2 050 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 753 m².

BOUVESSE-QUIRIEU compte 1 509 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : rue de l'etang, Bouvesse-Quirieu (38390).

Références cadastrales : AC, 223.

Région : Rhône-Alpes • Département : Isère.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

GPMJ (SIREN 828615922, SIRET 82861592200014, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, localité SAINT VICTOR DE MORESTEL (38510)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 202 m² · Surface après travaux (totale) : 753 m² · Variation nette totale : 551 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation nette	Après travaux
Artisanat	202 m²	551 m²	0 m²	0 m²	0 m²	551 m²	753 m²
Total	202 m²	551 m²	0 m²	0 m²	0 m²	551 m²	753 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Artisanat : 551 m² créés; variation nette 551 m².

Données techniques principales

Destination principale	Artisanat
Surface créée	551 m²
Surface transformée	0 m²
Surface supprimée	0 m²
Surface après travaux (totale)	753 m²
Superficie du terrain	2 050 m²
Nature déclarée	nouvelle construction
Nature détaillée	nouvelle construction
Destination principale (normalisée)	Artisanat
Extension	non
Surélévation	non
Création de niveaux	non

Faits clés

Surface construite753 m²

Destination principaleArtisanat

Date d'autorisation2021/05/09

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 0380542110002
Code commune INSEE : 38054 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2021
Date d’autorisation / non‑opposition : 9 mai 2021
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination artisanat à Bouvesse-Quirieu (38390). Les travaux prévoient la création de 551 m²; la surface après travaux atteint 753 m². Le terrain couvre 2 050 m².

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2022 - Rue de l Etang - nouvelle construction - 98 m² Bureau

Voir toutes les autorisations à Bouvesse-Quirieu

Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	82
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Rhône-Alpes
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	38
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Isère
Code de la commune du lieu des travaux	38054
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)	PC
Numéro d'enregistrement de la DAU	0380542110002
Etat d'avancement du projet	autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2021-05-09
Date réelle d'ouverture de chantier	-
Date réelle d'achèvement des travaux	-
Année de dépôt de la DAU	2021
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2021-05
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2021-05
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2021-05
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	68.20B
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	6540
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	GPMJ
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	828615922
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	82861592200014
Code postal du demandeur	38510
Localité du demandeur	SAINT VICTOR DE MORESTEL
Indicateur de recours à un architecte	oui
Numéro de voie du terrain	-
Type de voie du terrain	-
Libellé de la voie du terrain	rue de l'etang
Lieu-dit du terrain	ZA de l'etang
Localité du terrain	BOUVESSE-QUIRIEU
Code postal du terrain	38390
sec_cadastre1	AC
num_cadastre1	223
sec_cadastre2	-
num_cadastre2	-
sec_cadastre3	-
num_cadastre3	-
Superficie du terrain	2050
Code zone opératoire	4
Nature du projet déclarée par le demandeur	nouvelle construction
Nature de projet détaillée	nouvelle construction
Destination principale	Artisanat
Type principal de transformation	-
Type principal des locaux d'origine transformés	-
Indicateur d'extension	non
Indicateur de surélévation	non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)	non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé	0
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)	0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)	0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux	202
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite	551
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée	0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie	0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée	0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie	0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée	0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux	202
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite	551
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie	0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée	0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie	0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée	0
Type de service public ou d'intérêt collectif	7
SURF_CONSTRUCTION	753