← Retour à la liste des autorisations sur la commune Bouvesse-Quirieu

Permis de construire à Bouvesse-Quirieu (38390) - 768 m² destination Industrie autorisé en 2019

PC locaux nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°0380541910009 délivré le 2019/12/02 à BOUVESSE-QUIRIEU autorise une construction neuve pour un projet industriel et logistique de 768 m².

Présentation générale et nature du projet

Porté par VICAT, le projet industriel et logistique autorise la construction de 768 m² sur Usine de Montalieu. Déposé en été 2019, autorisé le 2 décembre 2019 par la commune de BOUVESSE-QUIRIEU. Implanté Usine de Montalieu, à Bouvesse-Quirieu (38390), dans le département d’Isère, en Rhône-Alpes, dans le secteur de Route des Usines.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un bâtiment industriel. Le projet est porté par VICAT.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « industrie ». La création de surface atteint 768 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 87 570 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 768 m².

BOUVESSE-QUIRIEU compte 1 509 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Usine de Montalieu, Bouvesse-Quirieu (38390).

Références cadastrales : AB, 3, AB, 4, AB, 5.

Région : Rhône-Alpes • Département : Isère.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

VICAT (SIREN 057505539, SIRET 05750553900452, APE 64.20Z, catégorie juridique 5599, localité PARIS LA DEFENSE Cedex (92095)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 768 m² · Variation nette totale : 768 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation nette	Après travaux
Industrie	0 m²	768 m²	0 m²	0 m²	0 m²	768 m²	768 m²
Total	0 m²	768 m²	0 m²	0 m²	0 m²	768 m²	768 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Industrie : 768 m² créés; variation nette 768 m².

Données techniques principales

Destination principale	Industrie
Surface créée	768 m²
Surface transformée	0 m²
Surface supprimée	0 m²
Surface après travaux (totale)	768 m²
Superficie du terrain	87 570 m²
Nature déclarée	nouvelle construction
Nature détaillée	nouvelle construction
Destination principale (normalisée)	Industrie
Extension	non
Surélévation	non
Création de niveaux	non

Faits clés

Surface construite768 m²

Destination principaleIndustrie

Date d'autorisation2019/12/02

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 17 août 2020.

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 0380541910009
Code commune INSEE : 38054 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2019
Date d’autorisation / non‑opposition : 2 décembre 2019
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination industrie à Bouvesse-Quirieu (38390). Les travaux prévoient la création de 768 m²; la surface après travaux atteint 768 m². Le terrain couvre 87 570 m².

Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Bouvesse-Quirieu (38390)

Autres permis de construire de locaux dans la commune

2024 - 0380542410005 - nouvelle construction - 746 m² Exploitation agricole ou forestière
2024 - PLACE DE L EGLISE - extension de surface sans transformation - 419 m² Services publics ou d’intérêt collectif
2024 - 0380542310065 - nouvelle construction - 17 m² Services publics ou d’intérêt collectif
2024 - 0380542310063 - nouvelle construction - 17 m² Services publics ou d’intérêt collectif
2023 - 0380542310048 - extension de surface sans transformation - 17 m² Services publics ou d’intérêt collectif
2023 - Chemin de l Etang d Arche - nouvelle construction - 466 m² Exploitation agricole ou forestière
2022 - 0380542210011 - extension de surface sans transformation - 444 m² Services publics ou d’intérêt collectif
2022 - Rue de l Etang - nouvelle construction - 98 m² Bureau

Voir toutes les autorisations à Bouvesse-Quirieu

Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	82
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Rhône-Alpes
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	38
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Isère
Code de la commune du lieu des travaux	38054
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)	PC
Numéro d'enregistrement de la DAU	0380541910009
Etat d'avancement du projet	commencé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2019-12-02
Date réelle d'ouverture de chantier	2020-08-17
Date réelle d'achèvement des travaux	-
Année de dépôt de la DAU	2019
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2019-08
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2019-12
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	2021-02
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2021-02
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	64.20Z
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	5599
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	VICAT
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	057505539
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	05750553900452
Code postal du demandeur	92095
Localité du demandeur	PARIS LA DEFENSE Cedex
Indicateur de recours à un architecte	non
Numéro de voie du terrain	-
Type de voie du terrain	-
Libellé de la voie du terrain	Usine de Montalieu
Lieu-dit du terrain	Route des Usines
Localité du terrain	BOUVESSE-QUIRIEU
Code postal du terrain	38390
sec_cadastre1	AB
num_cadastre1	3
sec_cadastre2	AB
num_cadastre2	4
sec_cadastre3	AB
num_cadastre3	5
Superficie du terrain	87570
Code zone opératoire	4
Nature du projet déclarée par le demandeur	nouvelle construction
Nature de projet détaillée	nouvelle construction
Destination principale	Industrie
Type principal de transformation	-
Type principal des locaux d'origine transformés	-
Indicateur d'extension	non
Indicateur de surélévation	non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)	non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé	0
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)	0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)	0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite	768
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée	0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie	0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée	0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie	0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée	0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie	0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée	0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite	768
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie	0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée	0
Type de service public ou d'intérêt collectif	7
SURF_CONSTRUCTION	768