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Permis de construire à Bouvesse Quirieu (38390) - 62 m² destination Habitation autorisé en 2015

PC locaux extension de surface sans transformation Architecte: non

Le permis n°0380541410004 délivré le 2015/01/05 à BOUVESSE QUIRIEU autorise une extension de surface pour un programme de 152 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

le programme résidentiel autorise la construction de 62 m² sur 3 Lotissement Les Muscaris. Déposé à l'automne 2014, autorisé le 5 janvier 2015 par la commune de BOUVESSE QUIRIEU. Implanté 3 Lotissement Les Muscaris, à Bouvesse Quirieu (38390), dans le département d’Isère, en Rhône-Alpes, dans le secteur de Le Bayard.

L’opération consiste en une extension de surface. Il s’agit d’un programme résidentiel.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « habitation ». Le terrain d’assiette couvre 989 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : extension de surface sans transformation. La surface de plancher après travaux est de 152 m².

BOUVESSE QUIRIEU compte 1 509 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 3 Lotissement Les Muscaris, Bouvesse Quirieu (38390).

Références cadastrales : AI, 217.

Région : Rhône-Alpes • Département : Isère.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : BOUVESSE QUIRIEU (38390).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 90 m² · Surface après travaux (totale) : 152 m² · Variation nette totale : 62 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation90 m²62 m²0 m²0 m²0 m²62 m²152 m²
Total90 m²62 m²0 m²0 m²0 m²62 m²152 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Habitation : 62 m² créés; variation nette 62 m².

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Surface créée62 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)152 m²
Superficie du terrain989 m²
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléeextension de surface sans transformation
Destination principale (normalisée)Habitation
Extensionoui
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite152 m²
Destination principaleHabitation
Date d'autorisation2015/01/05

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 5 septembre 2015. L’achèvement a été déclaré le 2 janvier 2017. Durée entre ouverture et achèvement : 15 mois 28 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0380541410004
  • Code commune INSEE : 38054 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2014
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 5 janvier 2015
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination habitation à Bouvesse Quirieu (38390). Les travaux prévoient la création de 62 m²; la surface après travaux atteint 152 m². Le terrain couvre 989 m².

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