← Retour à la liste des autorisations sur la commune Bouteville

Permis de construire à Bouteville (16120) - 588 m² destination Entrepôt autorisé en 2021

PC locaux nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°01605721W0002 délivré le 2021/07/07 à Bouteville autorise une construction neuve pour un projet industriel et logistique de 838 m².

Présentation générale et nature du projet

Porté par L. GOURMEL, le projet industriel et logistique autorise la construction de 588 m² sur 2 IMP du Puits. Déposé au printemps 2021, autorisé le 7 juillet 2021 par la commune de Bouteville. Implanté 2 IMP du Puits, à Bouteville (16120), dans le département d’Charente, en Poitou-Charentes, dans le secteur de Peuchaud.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un entrepôt. Le projet est porté par L. GOURMEL.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « entrepôt ». La création de surface atteint 588 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 0 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 838 m².

Bouteville compte 325 habitants et présente une densité rurale très dispersée et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 2 IMP du Puits, Bouteville (16120).

Références cadastrales : 0B, 1183, 0B, 90, 0B, 89.

Région : Poitou-Charentes • Département : Charente.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

L. GOURMEL (SIREN 308799782, SIRET 30879978200054, APE 11.01Z, catégorie juridique 5710, localité Bouteville (16120)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 250 m² · Surface après travaux (totale) : 838 m² · Variation nette totale : 588 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation nette	Après travaux
Entrepôts	250 m²	588 m²	0 m²	0 m²	0 m²	588 m²	838 m²
Total	250 m²	588 m²	0 m²	0 m²	0 m²	588 m²	838 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Entrepôts : 588 m² créés; variation nette 588 m².

Données techniques principales

Destination principale	Entrepôt
Surface créée	588 m²
Surface transformée	0 m²
Surface supprimée	0 m²
Surface après travaux (totale)	838 m²
Superficie du terrain	0 m²
Nature déclarée	nouvelle construction
Nature détaillée	nouvelle construction
Destination principale (normalisée)	Entrepôt
Extension	non
Surélévation	non
Création de niveaux	non

Faits clés

Surface construite838 m²

Destination principaleEntrepôt

Date d'autorisation2021/07/07

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 1 mars 2022.

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 01605721W0002
Code commune INSEE : 16057 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2021
Date d’autorisation / non‑opposition : 7 juillet 2021
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination entrepôt à Bouteville (16120). Les travaux prévoient la création de 588 m²; la surface après travaux atteint 838 m². Le terrain couvre 0 m².

Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Bouteville (16120)

Autres permis de construire de locaux dans la commune

2020 - 01605720W0003 - nouvelle construction - 3 056 m² Exploitation agricole ou forestière
2020 - 01605720W0002 - nouvelle construction - 19 m² Exploitation agricole ou forestière
2020 - 01605720W0002 - nouvelle construction - 438 m² Exploitation agricole ou forestière
2020 - 01605720W0001 - nouvelle construction - 18 m² Exploitation agricole ou forestière
2019 - de Rochemont - nouvelle construction - 399 m² Exploitation agricole ou forestière
2019 - 01605719W0002 - extension de surface sans transformation - 312 m² Exploitation agricole ou forestière
2019 - 01605718W0006 - nouvelle construction - 80 m² Entrepôt
2019 - 01605718W0005 - nouvelle construction - 28 m² Exploitation agricole ou forestière

Voir toutes les autorisations à Bouteville

Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	54
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Poitou-Charentes
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	16
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Charente
Code de la commune du lieu des travaux	16057
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)	PC
Numéro d'enregistrement de la DAU	01605721W0002
Etat d'avancement du projet	commencé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2021-07-07
Date réelle d'ouverture de chantier	2022-03-01
Date réelle d'achèvement des travaux	-
Année de dépôt de la DAU	2021
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2021-04
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2021-07
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	2022-02
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2022-02
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	11.01Z
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	5710
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	L. GOURMEL
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	308799782
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	30879978200054
Code postal du demandeur	16120
Localité du demandeur	Bouteville
Indicateur de recours à un architecte	non
Numéro de voie du terrain	2
Type de voie du terrain	IMP
Libellé de la voie du terrain	du Puits
Lieu-dit du terrain	Peuchaud
Localité du terrain	Bouteville
Code postal du terrain	16120
sec_cadastre1	0B
num_cadastre1	1183
sec_cadastre2	0B
num_cadastre2	90
sec_cadastre3	0B
num_cadastre3	89
Superficie du terrain	0
Code zone opératoire	4
Nature du projet déclarée par le demandeur	nouvelle construction
Nature de projet détaillée	nouvelle construction
Destination principale	Entrepôt
Type principal de transformation	-
Type principal des locaux d'origine transformés	-
Indicateur d'extension	non
Indicateur de surélévation	non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)	non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé	0
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)	0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)	0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux	250
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite	588
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée	0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie	0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée	0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie	0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée	0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie	0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée	0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie	0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux	250
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite	588
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée	0
Type de service public ou d'intérêt collectif	7
SURF_CONSTRUCTION	838