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Grand Est
Marne (51)
Boursault
Détail PC 05107613S0003
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PC locaux
nouvelle construction Architecte: non
Le permis n°05107613S0003 délivré le 2013/05/21 à Boursault autorise une construction neuve pour un bâtiment agricole de 1 408 m².
Présentation générale et nature du projet Porté par BOUCHEZ-BRISARD, le projet de locaux autorise la construction de 468 m² sur 25 RUE de la Duchesse d Uzes. Déposé au printemps 2013, autorisé le 21 mai 2013 par la commune de Boursault. Implanté 25 RUE de la Duchesse d Uzes, à Boursault (51480), dans le département d’Marne, en Champagne-Ardenne.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un bâtiment agricole. Le projet est porté par BOUCHEZ-BRISARD.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « exploitation agricole ou forestière ». La création de surface atteint 468 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 1 672 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 329 m² d’habitation et 1 079 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 1 408 m².
Boursault compte 421 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : 25 RUE de la Duchesse d Uzes, Boursault (51480).
Références cadastrales : AL, 348, AL, 349, AL, 607.
Région : Champagne-Ardenne • Département : Marne .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage BOUCHEZ-BRISARD (SIREN 493098404, SIRET 49309840400012, APE 01.21Z, catégorie juridique 6598, localité Boursault (51480)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 940 m² · Surface après travaux (totale) : 1 408 m² · Variation nette totale : 468 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Habitation 329 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 329 m² Agricole 611 m² 468 m² 0 m² 0 m² 0 m² 468 m² 1 079 m² Total 940 m² 468 m² 0 m² 0 m² 0 m² 468 m² 1 408 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Analyse par destination Agricole : 468 m² créés; variation nette 468 m².
Données techniques principales Destination principale Exploitation agricole ou forestière Surface créée 468 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 0 m² Surface après travaux (totale) 1 408 m² Superficie du terrain 1 672 m² Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Exploitation agricole ou forestière Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 1 408 m²
Destination principale Exploitation agricole ou forestière
Date d'autorisation 2013/05/21
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 12 novembre 2013.
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 05107613S0003 Code commune INSEE : 51076 - Voir la page commune Année de dépôt : 2013 Date d’autorisation / non‑opposition : 21 mai 2013 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination exploitation agricole ou forestière à Boursault (51480). Les travaux prévoient la création de 468 m²; la surface après travaux atteint 1 408 m². Le terrain couvre 1 672 m².
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Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
21
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Champagne-Ardenne
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
51
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Marne
Code de la commune du lieu des travaux
51076
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
05107613S0003
Etat d'avancement du projet
commencé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2013-05-21
Date réelle d'ouverture de chantier
2013-11-12
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2013
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2013-04
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2013-05
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
2014-01
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2014-01
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
01.21Z
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
6598
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
BOUCHEZ-BRISARD
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
493098404
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
49309840400012
Code postal du demandeur
51480
Localité du demandeur
Boursault
Indicateur de recours à un architecte
non
Numéro de voie du terrain
25
Type de voie du terrain
RUE
Libellé de la voie du terrain
de la Duchesse d Uzes
Lieu-dit du terrain
-
Localité du terrain
Boursault
Code postal du terrain
51480
sec_cadastre1
AL
num_cadastre1
348
sec_cadastre2
AL
num_cadastre2
349
sec_cadastre3
AL
num_cadastre3
607
Superficie du terrain
1672
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Exploitation agricole ou forestière
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
0
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
329
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
611
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
468
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux
611
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite
468
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
Type de service public ou d'intérêt collectif
7
SURF_CONSTRUCTION
1408
Tableau des données brutes de l'autorisation.
