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Auvergne-Rhône-Alpes
Isère (38)
Bourgoin-Jallieu
Détail PC 03805322B1051
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PC locaux
nouvelle construction Architecte: oui
Le permis n°03805322B1051 délivré le 2022/12/30 à BOURGOIN-JALLIEU autorise une construction neuve pour un programme de 2 407 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet Porté par NEXITY IR PROGRAMMES RHONE BOURGOGNE AUVERGNE, le programme résidentiel autorise la construction de 2 407 m² sur 2 RUE SUZETTE COUTURIER. Déposé en été 2022, autorisé le 30 décembre 2022 par la commune de BOURGOIN-JALLIEU. Implanté 2 RUE SUZETTE COUTURIER, à Bourgoin-Jallieu (38300), dans le département d’Isère, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par NEXITY IR PROGRAMMES RHONE BOURGOGNE AUVERGNE.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « habitation ». La création de surface atteint 216 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 1 083 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 2 191 m² d’habitation et 216 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 2 407 m². Le bâti projeté présente 6 niveaux.
BOURGOIN-JALLIEU compte 29 577 habitants et présente une densité dense et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : 2 RUE SUZETTE COUTURIER, Bourgoin-Jallieu (38300).
Références cadastrales : AM, 249.
Région : Rhône-Alpes • Département : Isère .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage NEXITY IR PROGRAMMES RHONE BOURGOGNE AUVERGNE (SIREN 824350813, SIRET 82435081300013, APE 41.10A, catégorie juridique 5710, localité LYON (69463)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 180 m² · Surface après travaux (totale) : 2 407 m² · Variation nette totale : 2 227 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Habitation 180 m² 2 191 m² 0 m² 180 m² 0 m² 2 011 m² 2 191 m² Bureaux 0 m² 216 m² 0 m² 0 m² 0 m² 216 m² 216 m² Total 180 m² 2 407 m² 0 m² 180 m² 0 m² 2 227 m² 2 407 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Analyse par destination Habitation : 2 191 m² créés, 180 m² démolis; variation nette 2 011 m². Bureaux : 216 m² créés; variation nette 216 m².
Données techniques principales Destination principale Habitation Surface créée 2 407 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 180 m² Surface après travaux (totale) 2 407 m² Superficie du terrain 1 083 m² Nombre de niveaux 6 Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Habitation Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 2 407 m²
Destination principale Habitation
Date d'autorisation 2022/12/30
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 03805322B1051 Code commune INSEE : 38053 - Voir la page commune Année de dépôt : 2022 Date d’autorisation / non‑opposition : 30 décembre 2022 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination habitation à Bourgoin-Jallieu (38300). Les travaux prévoient la création de 2 407 m² et des démolitions de 180 m²; la surface après travaux atteint 2 407 m². Le terrain couvre 1 083 m².
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Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
82
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Rhône-Alpes
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
38
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Isère
Code de la commune du lieu des travaux
38053
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
03805322B1051
Etat d'avancement du projet
autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2022-12-30
Date réelle d'ouverture de chantier
-
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2022
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2022-07
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2022-12
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2022-12
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
41.10A
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
5710
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
NEXITY IR PROGRAMMES RHONE BOURGOGNE AUVERGNE
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
824350813
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
82435081300013
Code postal du demandeur
69463
Localité du demandeur
LYON
Indicateur de recours à un architecte
oui
Numéro de voie du terrain
2
Type de voie du terrain
-
Libellé de la voie du terrain
RUE SUZETTE COUTURIER
Lieu-dit du terrain
-
Localité du terrain
BOURGOIN-JALLIEU
Code postal du terrain
38300
sec_cadastre1
AM
num_cadastre1
249
sec_cadastre2
-
num_cadastre2
-
sec_cadastre3
-
num_cadastre3
-
Superficie du terrain
1083
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Habitation
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
6
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
180
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
2191
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
180
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
216
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite
216
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
Type de service public ou d'intérêt collectif
7
SURF_CONSTRUCTION
2407
Tableau des données brutes de l'autorisation.
