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Permis de construire à Le Bourg D’Oisans (38520) - 5 m² destination Habitation autorisé en 2023

PC locaux transformation avec diminution de surface Architecte: non

Le permis n°0380522320053 délivré le 2023/08/29 à LE BOURG D'OISANS autorise une transformation avec diminution de surface pour un programme de 874 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par ELEGIA REALISATIONS, le programme résidentiel engage d’abord la démolition d’environ 166 m² sur RUE DE VIENNOIS. Il prévoit ensuite 34 m² de constructions neuves. Déposé en été 2023, autorisé le 29 août 2023 par la commune de LE BOURG D'OISANS. Implanté RUE DE VIENNOIS, à Le Bourg D’Oisans (38520), dans le département d’Isère, en Rhône-Alpes.

L’opération consiste en une réhabilitation avec réduction de surface. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par ELEGIA REALISATIONS.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « habitation ». La création de surface atteint 29 m², dont 58 m² issues de transformation. L’ampleur des créations est limitée. L’opération met l’accent sur la reconversion de l’existant. Les démolitions représentent 117 m². L’ampleur des démolitions est limitée. Le terrain d’assiette couvre 472 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : transformation avec diminution de surface. Projet mixte : 514 m² d’habitation et 360 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 874 m². Le bâti projeté présente 4 niveaux.

LE BOURG D'OISANS compte 3 063 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : RUE DE VIENNOIS, Le Bourg D’Oisans (38520).

Références cadastrales : AR, 451, AR, 450, AR, 538.

Région : Rhône-Alpes • Département : Isère.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

ELEGIA REALISATIONS (SIREN 918153222, SIRET 91815322200016, APE 41.20B, catégorie juridique 5710, localité Grenoble (38000)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 1 006 m² · Surface après travaux (totale) : 874 m² · Variation nette totale : -132 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation616 m²5 m²0 m²49 m²58 m²-102 m²514 m²
Commerce46 m²0 m²58 m²0 m²0 m²58 m²104 m²
Artisanat344 m²29 m²0 m²117 m²0 m²-88 m²256 m²
Total1 006 m²34 m²58 m²166 m²58 m²-132 m²874 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Habitation : 5 m² créés, 49 m² démolis, 58 m² transformés; variation nette -102 m². Commerce : 58 m² issus de transformation; variation nette 58 m². Artisanat : 29 m² créés, 117 m² démolis; variation nette -88 m².

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Surface créée34 m²
Surface transformée58 m²
Surface supprimée49 m²
Surface après travaux (totale)874 m²
Superficie du terrain472 m²
Nombre de niveaux4
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation avec diminution de surface
Destination principale (normalisée)Habitation
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite874 m²
Destination principaleHabitation
Date d'autorisation2023/08/29

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0380522320053
  • Code commune INSEE : 38052 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 29 août 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination habitation à Le Bourg D’Oisans (38520). Les travaux prévoient la création de 34 m², des transformations pour 116 m² et des démolitions de 166 m²; la surface après travaux atteint 874 m². Le terrain couvre 472 m².

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