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Permis de construire à Le Bourg-D Oisans (38520) - 190 m² destination Artisanat autorisé en 2015

PC locaux transformation avec extension de surface Architecte: non

Le permis n°0380521420006 délivré le 2015/01/27 à Le Bourg-d Oisans autorise une transformation avec extension pour des locaux d’artisanat de 509 m².

Présentation générale et nature du projet

le projet de locaux met l’accent sur la reconversion (388 m²). Déposé à l'automne 2014, autorisé le 27 janvier 2015 par la commune de Le Bourg-d Oisans. Implanté 27 RUE de la Republique, à Le Bourg-D Oisans (38520), dans le département d’Isère, en Rhône-Alpes.

L’opération consiste en une réhabilitation avec extension. Il s’agit d’un local d’artisanat.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « artisanat ». La création de surface atteint 190 m². L’ampleur des créations est limitée. L’opération met l’accent sur la reconversion de l’existant. Les démolitions représentent 71 m². L’ampleur des démolitions est limitée. Le terrain d’assiette couvre 1 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : transformation avec extension de surface. Projet mixte : 194 m² d’habitation et 315 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 509 m². Le bâti projeté présente 2 niveaux.

Le Bourg-d Oisans compte 3 063 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 27 RUE de la Republique, Le Bourg-D Oisans (38520).

Références cadastrales : AR, 865, AR, 863.

Région : Rhône-Alpes • Département : Isère.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : Reyrieux (01600).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 390 m² · Surface après travaux (totale) : 509 m² · Variation nette totale : 119 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²0 m²194 m²0 m²0 m²194 m²194 m²
Artisanat390 m²83 m²0 m²71 m²194 m²-182 m²208 m²
Entrepôts0 m²107 m²0 m²0 m²0 m²107 m²107 m²
Total390 m²190 m²194 m²71 m²194 m²119 m²509 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Habitation : 194 m² issus de transformation; variation nette 194 m². Artisanat : 83 m² créés, 71 m² démolis, 194 m² transformés; variation nette -182 m². Entrepôts : 107 m² créés; variation nette 107 m².

Données techniques principales

Destination principaleArtisanat
Surface créée190 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)509 m²
Superficie du terrain1 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation avec extension de surface
Destination principale (normalisée)Artisanat
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite509 m²
Destination principaleArtisanat
Date d'autorisation2015/01/27

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0380521420006
  • Code commune INSEE : 38052 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2014
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 27 janvier 2015
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination artisanat à Le Bourg-D Oisans (38520). Les travaux prévoient la création de 190 m², des transformations pour 388 m² et des démolitions de 71 m²; la surface après travaux atteint 509 m². Le terrain couvre 1 m².

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