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Autorisation d’urbanisme PC n°09201419A0013 à BOURG-LA-REINE (92340) !

PC locaux nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°09201419A0013). Le projet est situé au 15 AV GALOIS à BOURG-LA-REINE (92340). Le projet se situe dans le département Hauts-de-Seine, en région Île-de-France.

L’autorisation a été délivrée le 28 octobre 2019. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 28 octobre 2019, porte principalement sur la destination « habitation ». La surface de plancher créée est de 33 m². Les démolitions représentent 0 m². Le terrain d’assiette couvre 1 277 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 287 m². Le bâti projeté présente 4 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : 15 AV GALOIS, BOURG-LA-REINE (92340).

Références cadastrales : O, 59.

Région : Île-de-France • Département : Hauts-de-Seine.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCI LE QUINZE (SIREN 443491592, SIRET 44349159200012, APE 68.20A, catégorie juridique 6540, localité BOURG-LA-REINE (92340)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 287 m² · Variation nette totale : 33 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation328 m²84 m²0 m²0 m²0 m²84 m²412 m²
Bureaux254 m²33 m²0 m²0 m²0 m²33 m²287 m²
Total254 m²33 m²0 m²0 m²0 m²33 m²287 m²
Autres / non ventilés-254 m²-33 m²0 m²0 m²0 m²-33 m²-287 m²
Total254 m²33 m²0 m²0 m²0 m²33 m²287 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Habitation : 84 m² créés; variation nette 84 m². Bureaux : 33 m² créés; variation nette 33 m².

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Surface créée33 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)287 m²
Superficie du terrain1 277 m²
Nombre de niveaux4
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Extensionnon
Surélévationoui
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite287 m²
Destination principaleHabitation
Date d'autorisation2019/10/28

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 26 juillet 2023.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 09201419A0013
  • Code commune INSEE : 92014 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2019
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 28 octobre 2019
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à BOURG-LA-REINE (92340). Les principaux éléments portent sur 33 m², 0 m² et parcelle de 1 277 m².