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Autorisation d’urbanisme PC n°09201414A0010 à BOURG-LA-REINE (92340) !

PC locaux nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°09201414A0010). Le projet est situé au 6 BD DU MARECHAL JOFFRE à BOURG-LA-REINE (92340). Le projet se situe dans le département Hauts-de-Seine, en région Île-de-France.

L’autorisation a été délivrée le 27 avril 2015. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 27 avril 2015, porte principalement sur la destination « habitation ». La surface de plancher créée est de 173 m². Les démolitions représentent 381 m². Le terrain d’assiette couvre 1 093 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 173 m².

Localisation du projet

Adresse : 6 BD DU MARECHAL JOFFRE, BOURG-LA-REINE (92340).

Références cadastrales : C, 108, C, 109, C, 110.

Région : Île-de-France • Département : Hauts-de-Seine.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : NEUILLY SUR SEINE (92207).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 173 m² · Variation nette totale : 173 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation381 m²2 944 m²0 m²381 m²0 m²2 563 m²2 944 m²
Commerce0 m²173 m²0 m²0 m²0 m²173 m²173 m²
Total0 m²173 m²0 m²0 m²0 m²173 m²173 m²
Autres / non ventilés0 m²-173 m²0 m²0 m²0 m²-173 m²-173 m²
Total0 m²173 m²0 m²0 m²0 m²173 m²173 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Habitation : 2 944 m² créés, 381 m² démolis; variation nette 2 563 m². Commerce : 173 m² créés; variation nette 173 m².

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Surface créée173 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée381 m²
Surface après travaux (totale)173 m²
Superficie du terrain1 093 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite173 m²
Destination principaleHabitation
Date d'autorisation2015/04/27

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 12 janvier 2022.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 09201414A0010
  • Code commune INSEE : 92014 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2014
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 27 avril 2015
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à BOURG-LA-REINE (92340). Les principaux éléments portent sur 173 m², 0 m² et parcelle de 1 093 m².