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Permis de construire à Bourg En Bresse (01000) - 1 540 m² destination Habitation autorisé en 2015

PC locaux nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°00105315O0040 délivré le 2015/11/27 à BOURG EN BRESSE autorise une construction neuve pour un programme de 1 713 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

le programme résidentiel autorise la construction de 1 713 m² sur 14 rue du Peloux. Déposé à l'automne 2015, autorisé le 27 novembre 2015 par la commune de BOURG EN BRESSE. Implanté 14 rue du Peloux, à Bourg En Bresse (01000), dans le département d’Ain, en Rhône-Alpes.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « habitation ». La création de surface atteint 173 m². L’ampleur des créations est limitée. Les démolitions représentent 1 392 m². L’ampleur des démolitions est modérée. Le terrain d’assiette couvre 1 620 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 1 540 m² d’habitation et 173 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 1 713 m².

BOURG EN BRESSE compte 41 525 habitants et présente une densité dense et un environnement centres majeurs d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 14 rue du Peloux, Bourg En Bresse (01000).

Références cadastrales : AI, 5.

Région : Rhône-Alpes • Département : Ain.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : BOURG EN BRESSE (01000).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 1 392 m² · Surface après travaux (totale) : 1 713 m² · Variation nette totale : 321 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²1 540 m²0 m²0 m²0 m²1 540 m²1 540 m²
Commerce0 m²173 m²0 m²0 m²0 m²173 m²173 m²
Artisanat1 392 m²0 m²0 m²1 392 m²0 m²-1 392 m²0 m²
Total1 392 m²1 713 m²0 m²1 392 m²0 m²321 m²1 713 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Habitation : 1 540 m² créés; variation nette 1 540 m². Commerce : 173 m² créés; variation nette 173 m². Artisanat : 1 392 m² démolis; variation nette -1 392 m².

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Surface créée1 713 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)1 713 m²
Superficie du terrain1 620 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 713 m²
Destination principaleHabitation
Date d'autorisation2015/11/27

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 00105315O0040
  • Code commune INSEE : 01053 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 27 novembre 2015
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination habitation à Bourg En Bresse (01000). Les travaux prévoient la création de 1 713 m² et des démolitions de 1 392 m²; la surface après travaux atteint 1 713 m². Le terrain couvre 1 620 m².

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