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Auvergne-Rhône-Alpes
Drôme (26)
Bourg-de-Péage
Détail PC 02605723V0027
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PC locaux
nouvelle construction Architecte: non
Le permis n°02605723V0027 délivré le 2023/10/17 à Bourg-de-Peage autorise une construction neuve pour un bâtiment agricole de 1 787 m².
Présentation générale et nature du projet Porté par GAEC CLAPON, le projet de locaux autorise la construction de 1 057 m² sur Lieu-dit LES PLANTAS. Déposé en été 2023, autorisé le 17 octobre 2023 par la commune de Bourg-de-Peage. Implanté Lieu-dit LES PLANTAS, à Bourg-De-Peage (26300), dans le département d’Drôme, en Rhône-Alpes, dans le secteur de LES PLANTAS.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un bâtiment agricole. Le projet est porté par GAEC CLAPON.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « exploitation agricole ou forestière ». La création de surface atteint 1 057 m². L’ampleur des créations est modérée. Le terrain d’assiette couvre 23 124 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 1 787 m².
Bourg-de-Peage compte 9 578 habitants et présente une densité dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : Lieu-dit LES PLANTAS, Bourg-De-Peage (26300).
Références cadastrales : ZO, 161, ZO, 134.
Région : Rhône-Alpes • Département : Drôme .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage GAEC CLAPON (SIREN 379467301, SIRET 37946730100014, APE 01.24Z, catégorie juridique 6533, localité BOURG de PEAGE (26300)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 730 m² · Surface après travaux (totale) : 1 787 m² · Variation nette totale : 1 057 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Agricole 730 m² 1 057 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 057 m² 1 787 m² Total 730 m² 1 057 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 057 m² 1 787 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Analyse par destination Agricole : 1 057 m² créés; variation nette 1 057 m².
Données techniques principales Destination principale Exploitation agricole ou forestière Surface créée 1 057 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 0 m² Surface après travaux (totale) 1 787 m² Superficie du terrain 23 124 m² Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Exploitation agricole ou forestière Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 1 787 m²
Destination principale Exploitation agricole ou forestière
Date d'autorisation 2023/10/17
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 02605723V0027 Code commune INSEE : 26057 - Voir la page commune Année de dépôt : 2023 Date d’autorisation / non‑opposition : 17 octobre 2023 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination exploitation agricole ou forestière à Bourg-De-Peage (26300). Les travaux prévoient la création de 1 057 m²; la surface après travaux atteint 1 787 m². Le terrain couvre 23 124 m².
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Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
82
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Rhône-Alpes
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
26
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Drôme
Code de la commune du lieu des travaux
26057
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
02605723V0027
Etat d'avancement du projet
autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2023-10-17
Date réelle d'ouverture de chantier
-
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2023
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2023-08
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2023-10
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2023-10
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
01.24Z
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
6533
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
GAEC CLAPON
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
379467301
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
37946730100014
Code postal du demandeur
26300
Localité du demandeur
BOURG de PEAGE
Indicateur de recours à un architecte
non
Numéro de voie du terrain
-
Type de voie du terrain
-
Libellé de la voie du terrain
-
Lieu-dit du terrain
LES PLANTAS
Localité du terrain
Bourg-de-Peage
Code postal du terrain
26300
sec_cadastre1
ZO
num_cadastre1
161
sec_cadastre2
ZO
num_cadastre2
134
sec_cadastre3
-
num_cadastre3
-
Superficie du terrain
23124
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Exploitation agricole ou forestière
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
0
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
730
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
1057
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux
730
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite
1057
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
Type de service public ou d'intérêt collectif
7
SURF_CONSTRUCTION
1787
Tableau des données brutes de l'autorisation.
