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Auvergne-Rhône-Alpes
Drôme (26)
Bourg-de-Péage
Détail PC 02605714V0009
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PC locaux
nouvelle construction Architecte: oui
Le permis n°02605714V0009 délivré le 2014/10/10 à BOURG DE PEAGE autorise une construction neuve pour un bâtiment de 789 m² à destination Bureau.
Présentation générale et nature du projet Porté par EM2C PROMOTION AMENAGEMENT, le projet de locaux autorise la construction de 789 m² sur BARON (RD 538). Déposé au printemps 2014, autorisé le 10 octobre 2014 par la commune de BOURG DE PEAGE. Implanté BARON (RD 538), à Bourg De Peage (26300), dans le département d’Drôme, en Rhône-Alpes, dans le secteur de Lotissement ""Zone de loisirs - 1"" / Lo.
L’opération consiste en une construction neuve. Le projet est porté par EM2C PROMOTION AMENAGEMENT.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « bureau ». La création de surface atteint 789 m². L’ampleur des créations est modérée. Le terrain d’assiette couvre 112 588 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 789 m². Le bâti projeté présente 2 niveaux.
BOURG DE PEAGE compte 9 578 habitants et présente une densité dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : BARON (RD 538), Bourg De Peage (26300).
Références cadastrales : ZO, 76, ZO, 76, ZO, 76.
Région : Rhône-Alpes • Département : Drôme .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage EM2C PROMOTION AMENAGEMENT (SIREN 479146169, SIRET 47914616900012, APE 41.10B, catégorie juridique 5499, localité VOURLES (69390)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 789 m² · Variation nette totale : 789 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Bureaux 0 m² 426 m² 0 m² 0 m² 0 m² 426 m² 426 m² Commerce 0 m² 363 m² 0 m² 0 m² 0 m² 363 m² 363 m² Total 0 m² 789 m² 0 m² 0 m² 0 m² 789 m² 789 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Analyse par destination Bureaux : 426 m² créés; variation nette 426 m². Commerce : 363 m² créés; variation nette 363 m².
Données techniques principales Destination principale Bureau Surface créée 789 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 0 m² Surface après travaux (totale) 789 m² Superficie du terrain 112 588 m² Nombre de niveaux 2 Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Bureau Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 789 m²
Destination principale Bureau
Date d'autorisation 2014/10/10
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « annulé ».
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 02605714V0009 Code commune INSEE : 26057 - Voir la page commune Année de dépôt : 2014 Date d’autorisation / non‑opposition : 10 octobre 2014 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination bureau à Bourg De Peage (26300). Les travaux prévoient la création de 789 m²; la surface après travaux atteint 789 m². Le terrain couvre 112 588 m².
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Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
82
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Rhône-Alpes
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
26
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Drôme
Code de la commune du lieu des travaux
26057
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
02605714V0009
Etat d'avancement du projet
annulé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2014-10-10
Date réelle d'ouverture de chantier
-
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2014
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2014-03
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2014-10
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2015-10
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
41.10B
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
5499
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
EM2C PROMOTION AMENAGEMENT
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
479146169
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
47914616900012
Code postal du demandeur
69390
Localité du demandeur
VOURLES
Indicateur de recours à un architecte
oui
Numéro de voie du terrain
-
Type de voie du terrain
-
Libellé de la voie du terrain
BARON (RD 538)
Lieu-dit du terrain
Lotissement ""Zone de loisirs - 1"" / Lo
Localité du terrain
BOURG DE PEAGE
Code postal du terrain
26300
sec_cadastre1
ZO
num_cadastre1
76
sec_cadastre2
ZO
num_cadastre2
76
sec_cadastre3
ZO
num_cadastre3
76
Superficie du terrain
112588
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Bureau
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
2
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
789
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite
426
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite
363
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
Type de service public ou d'intérêt collectif
7
SURF_CONSTRUCTION
789
Tableau des données brutes de l'autorisation.
