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Permis de construire à Le Bourg (46120) - 440 m² destination Exploitation agricole ou forestière autorisé en 2014

PC locaux nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°04603414F0009 délivré le 2014/10/08 à Le Bourg autorise une construction neuve pour un bâtiment agricole de 1 632 m².

Présentation générale et nature du projet

le projet de locaux autorise la construction de 440 m² sur Lieu-dit LES CAUSSES. Déposé en été 2014, autorisé le 8 octobre 2014 par la commune de Le Bourg. Implanté Lieu-dit LES CAUSSES, à Le Bourg (46120), dans le département d’Lot, en Midi-Pyrénées, dans le secteur de LES CAUSSES.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un bâtiment agricole.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « exploitation agricole ou forestière ». La création de surface atteint 440 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 16 830 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 1 632 m².

Le Bourg compte 304 habitants et présente une densité rurale très dispersée et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Lieu-dit LES CAUSSES, Le Bourg (46120).

Références cadastrales : C, 858.

Région : Midi-Pyrénées • Département : Lot.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : Le Bourg (46120).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 1 192 m² · Surface après travaux (totale) : 1 632 m² · Variation nette totale : 440 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Agricole1 192 m²440 m²0 m²0 m²0 m²440 m²1 632 m²
Total1 192 m²440 m²0 m²0 m²0 m²440 m²1 632 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Agricole : 440 m² créés; variation nette 440 m².

Données techniques principales

Destination principaleExploitation agricole ou forestière
Surface créée440 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)1 632 m²
Superficie du terrain16 830 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Exploitation agricole ou forestière
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 632 m²
Destination principaleExploitation agricole ou forestière
Date d'autorisation2014/10/08

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 1 septembre 2015. L’achèvement a été déclaré le 31 décembre 2015. Durée entre ouverture et achèvement : 3 mois 30 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 04603414F0009
  • Code commune INSEE : 46034 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2014
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 8 octobre 2014
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination exploitation agricole ou forestière à Le Bourg (46120). Les travaux prévoient la création de 440 m²; la surface après travaux atteint 1 632 m². Le terrain couvre 16 830 m².

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