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Permis de construire à Bouilland (21420) - 1 180 m² destination Exploitation agricole ou forestière autorisé en 2018

PC locaux nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°02109218B0001 délivré le 2018/05/29 à BOUILLAND autorise une construction neuve pour un bâtiment agricole de 1 420 m².

Présentation générale et nature du projet

le projet de locaux autorise la construction de 1 180 m² sur Rue Moufflot. Déposé au printemps 2018, autorisé le 29 mai 2018 par la commune de BOUILLAND. Implanté Rue Moufflot, à Bouilland (21420), dans le département d’Côte-d'Or, en Bourgogne, dans le secteur de Lieu dit ""Le veau tue"".

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un bâtiment agricole.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « exploitation agricole ou forestière ». La création de surface atteint 1 180 m². L’ampleur des créations est modérée. Le terrain d’assiette couvre 25 052 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 1 420 m².

BOUILLAND compte 233 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Rue Moufflot, Bouilland (21420).

Références cadastrales : A, 45, A, 486, A, 487.

Région : Bourgogne • Département : Côte-d'Or.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : BOUILLAND (21420).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 240 m² · Surface après travaux (totale) : 1 420 m² · Variation nette totale : 1 180 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Agricole240 m²1 180 m²0 m²0 m²0 m²1 180 m²1 420 m²
Total240 m²1 180 m²0 m²0 m²0 m²1 180 m²1 420 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Agricole : 1 180 m² créés; variation nette 1 180 m².

Données techniques principales

Destination principaleExploitation agricole ou forestière
Surface créée1 180 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)1 420 m²
Superficie du terrain25 052 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Exploitation agricole ou forestière
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 420 m²
Destination principaleExploitation agricole ou forestière
Date d'autorisation2018/05/29

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 29 novembre 2018. L’achèvement a été déclaré le 14 janvier 2020. Durée entre ouverture et achèvement : 13 mois 16 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02109218B0001
  • Code commune INSEE : 21092 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2018
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 29 mai 2018
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination exploitation agricole ou forestière à Bouilland (21420). Les travaux prévoient la création de 1 180 m²; la surface après travaux atteint 1 420 m². Le terrain couvre 25 052 m².

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