Permis de construire à Bouhans-Les-Montbozon (70230) - 143 m² destination Exploitation agricole ou forestière autorisé en 2015
PC locauxnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°07008215C0001 délivré le 2015/08/01 à Bouhans-les-Montbozon autorise une construction neuve pour un bâtiment agricole de 233 m².
Présentation générale et nature du projet
le projet de locaux autorise la construction de 143 m² sur 430 RTE de Cognieres. Déposé en été 2015, autorisé le 1 août 2015 par la commune de Bouhans-les-Montbozon. Implanté 430 RTE de Cognieres, à Bouhans-Les-Montbozon (70230), dans le département d’Haute-Saône, en Franche-Comté.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un bâtiment agricole.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « exploitation agricole ou forestière ». La création de surface atteint 143 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 1 710 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 90 m² d’habitation et 143 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 233 m².
Bouhans-les-Montbozon compte 124 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 430 RTE de Cognieres, Bouhans-Les-Montbozon (70230).
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : Bouhans-les-Montbozon (70230).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 90 m² · Surface après travaux (totale) : 233 m² · Variation nette totale : 143 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
90 m²
0 m²
0 m²
0 m²
0 m²
0 m²
90 m²
Agricole
0 m²
143 m²
0 m²
0 m²
0 m²
143 m²
143 m²
Total
90 m²
143 m²
0 m²
0 m²
0 m²
143 m²
233 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Analyse par destination
Agricole : 143 m² créés; variation nette 143 m².
Données techniques principales
Destination principale
Exploitation agricole ou forestière
Surface créée
143 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
233 m²
Superficie du terrain
1 710 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Exploitation agricole ou forestière
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite233 m²
Destination principaleExploitation agricole ou forestière
Date d'autorisation2015/08/01
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 4 janvier 2016.
Date d’autorisation / non‑opposition : 1 août 2015
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination exploitation agricole ou forestière à Bouhans-Les-Montbozon (70230). Les travaux prévoient la création de 143 m²; la surface après travaux atteint 233 m². Le terrain couvre 1 710 m².
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