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Permis de construire à Bouguenais (44340) - 394 m² destination Habitation autorisé en 2016

PC locaux nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°04402016Y1001 délivré le 2016/04/04 à BOUGUENAIS autorise une construction neuve pour un programme de 488 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par SCCV VILLA LORRAINE, le programme résidentiel autorise la construction de 488 m² sur 4 rue Jules Verne. Déposé en hiver 2016, autorisé le 4 avril 2016 par la commune de BOUGUENAIS. Implanté 4 rue Jules Verne, à Bouguenais (44340), dans le département d’Loire-Atlantique, en Pays de la Loire.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCCV VILLA LORRAINE.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « habitation ». La création de surface atteint 94 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 434 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 394 m² d’habitation et 94 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 488 m².

BOUGUENAIS compte 20 410 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 4 rue Jules Verne, Bouguenais (44340).

Références cadastrales : AW, 416.

Région : Pays de la Loire • Département : Loire-Atlantique.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCCV VILLA LORRAINE (SIREN 821623584, SIRET 82162358400017, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, localité BOUGUENAIS (44340)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 488 m² · Variation nette totale : 488 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²394 m²0 m²0 m²0 m²394 m²394 m²
Commerce0 m²94 m²0 m²0 m²0 m²94 m²94 m²
Total0 m²488 m²0 m²0 m²0 m²488 m²488 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Habitation : 394 m² créés; variation nette 394 m². Commerce : 94 m² créés; variation nette 94 m².

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Surface créée488 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)488 m²
Superficie du terrain434 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite488 m²
Destination principaleHabitation
Date d'autorisation2016/04/04

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 10 janvier 2017. L’achèvement a été déclaré le 21 décembre 2018. Durée entre ouverture et achèvement : 23 mois 11 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 04402016Y1001
  • Code commune INSEE : 44020 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2016
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 4 avril 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination habitation à Bouguenais (44340). Les travaux prévoient la création de 488 m²; la surface après travaux atteint 488 m². Le terrain couvre 434 m².

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