← Retour à la liste des autorisations sur la commune Bouguenais

Permis de construire à Bouguenais (44340) - 107 m² destination Habitation autorisé en 2014

PC locaux nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°04402014Y1159 délivré le 2014/06/12 à Bouguenais autorise une construction neuve pour un programme de 212 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par LES ECURIES DU CLOS, le programme résidentiel autorise la construction de 212 m² sur Les Champs de Bougon. Déposé en hiver 2014, autorisé le 12 juin 2014 par la commune de Bouguenais. Implanté Les Champs de Bougon, à Bouguenais (44340), dans le département d’Loire-Atlantique, en Pays de la Loire.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par LES ECURIES DU CLOS.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « habitation ». La création de surface atteint 105 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 4 273 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 107 m² d’habitation et 105 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 212 m². Le bâti projeté présente 2 niveaux.

Bouguenais compte 20 410 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Les Champs de Bougon, Bouguenais (44340).

Références cadastrales : DE, 51, DE, 52, DE, 53.

Région : Pays de la Loire • Département : Loire-Atlantique.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

LES ECURIES DU CLOS (SIREN 351553656, SIRET 35155365600015, APE 93.11Z, catégorie juridique 5499, localité BRAINS (44830)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 212 m² · Variation nette totale : 212 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²107 m²0 m²0 m²0 m²107 m²107 m²
Commerce0 m²105 m²0 m²0 m²0 m²105 m²105 m²
Total0 m²212 m²0 m²0 m²0 m²212 m²212 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Habitation : 107 m² créés; variation nette 107 m². Commerce : 105 m² créés; variation nette 105 m².

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Surface créée212 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)212 m²
Superficie du terrain4 273 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite212 m²
Destination principaleHabitation
Date d'autorisation2014/06/12

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 13 octobre 2014. L’achèvement a été déclaré le 23 décembre 2016. Durée entre ouverture et achèvement : 26 mois 10 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 04402014Y1159
  • Code commune INSEE : 44020 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2014
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 12 juin 2014
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination habitation à Bouguenais (44340). Les travaux prévoient la création de 212 m²; la surface après travaux atteint 212 m². Le terrain couvre 4 273 m².

Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Bouguenais (44340)

Autres permis de construire de locaux dans la commune

Voir toutes les autorisations à Bouguenais