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Permis de construire à Bouguenais (44340) - 84 m² destination Exploitation agricole ou forestière autorisé en 2014

PC locaux nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°04402014Y1155 délivré le 2014/04/15 à Bouguenais autorise une construction neuve pour un bâtiment agricole de 84 m².

Présentation générale et nature du projet

Porté par COGEROSE, le projet de locaux autorise la construction de 84 m² sur Le Clos de la Fontaine. Déposé en hiver 2014, autorisé le 15 avril 2014 par la commune de Bouguenais. Implanté Le Clos de la Fontaine, à Bouguenais (44340), dans le département d’Loire-Atlantique, en Pays de la Loire.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un bâtiment agricole. Le projet est porté par COGEROSE.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « exploitation agricole ou forestière ». La création de surface atteint 84 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 67 069 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 84 m².

Bouguenais compte 20 410 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Le Clos de la Fontaine, Bouguenais (44340).

Références cadastrales : CI, 39.

Région : Pays de la Loire • Département : Loire-Atlantique.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

COGEROSE (SIREN 441520715, SIRET 44152071500018, APE 35.30Z, catégorie juridique 5710, localité BOUGUENAIS (44340)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 84 m² · Variation nette totale : 84 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Agricole0 m²84 m²0 m²0 m²0 m²84 m²84 m²
Total0 m²84 m²0 m²0 m²0 m²84 m²84 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Agricole : 84 m² créés; variation nette 84 m².

Données techniques principales

Destination principaleExploitation agricole ou forestière
Surface créée84 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)84 m²
Superficie du terrain67 069 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Exploitation agricole ou forestière
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite84 m²
Destination principaleExploitation agricole ou forestière
Date d'autorisation2014/04/15

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 15 juillet 2014. L’achèvement a été déclaré le 1 novembre 2014. Durée entre ouverture et achèvement : 3 mois 17 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 04402014Y1155
  • Code commune INSEE : 44020 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2014
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 15 avril 2014
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination exploitation agricole ou forestière à Bouguenais (44340). Les travaux prévoient la création de 84 m²; la surface après travaux atteint 84 m². Le terrain couvre 67 069 m².

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