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Permis de construire à Bouguenais (44340) - 375 m² destination Exploitation agricole ou forestière autorisé en 2013

PC locaux nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°04402013Y1032 délivré le 2013/04/08 à Bouguenais autorise une construction neuve pour un bâtiment agricole de 375 m².

Présentation générale et nature du projet

Porté par V.ELEC, le projet de locaux autorise la construction de 375 m² sur Le CLos de la Fontaine. Déposé en hiver 2013, autorisé le 8 avril 2013 par la commune de Bouguenais. Implanté Le CLos de la Fontaine, à Bouguenais (44340), dans le département d’Loire-Atlantique, en Pays de la Loire.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un bâtiment agricole. Le projet est porté par V.ELEC.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « exploitation agricole ou forestière ». La création de surface atteint 375 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 67 069 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 375 m².

Bouguenais compte 20 410 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Le CLos de la Fontaine, Bouguenais (44340).

Références cadastrales : CI, 39.

Région : Pays de la Loire • Département : Loire-Atlantique.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

V.ELEC (SIREN 753361203, SIRET 75336120300015, APE 35.11Z, catégorie juridique 5710, localité BOUGUENAIS (44340)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 375 m² · Variation nette totale : 375 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Agricole0 m²375 m²0 m²0 m²0 m²375 m²375 m²
Total0 m²375 m²0 m²0 m²0 m²375 m²375 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Agricole : 375 m² créés; variation nette 375 m².

Données techniques principales

Destination principaleExploitation agricole ou forestière
Surface créée375 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)375 m²
Superficie du terrain67 069 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Exploitation agricole ou forestière
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite375 m²
Destination principaleExploitation agricole ou forestière
Date d'autorisation2013/04/08

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 1 juillet 2013. L’achèvement a été déclaré le 1 janvier 2014. Durée entre ouverture et achèvement : 6 mois 0 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 04402013Y1032
  • Code commune INSEE : 44020 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2013
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 8 avril 2013
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination exploitation agricole ou forestière à Bouguenais (44340). Les travaux prévoient la création de 375 m²; la surface après travaux atteint 375 m². Le terrain couvre 67 069 m².

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