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Hauts-de-France
Oise (60)
Bouconvillers
Détail PC 06009018T0003
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PC locaux
nouvelle construction Architecte: non
Le permis n°06009018T0003 délivré le 2018/12/02 à BOUCONVILLERS autorise une construction neuve pour un projet industriel et logistique de 4 547 m².
Présentation générale et nature du projet Porté par TC IMMO, le projet industriel et logistique autorise la construction de 2 361 m² sur ZI ""LE PARADIS"". Déposé en été 2018, autorisé le 2 décembre 2018 par la commune de BOUCONVILLERS. Implanté ZI ""LE PARADIS"", à Bouconvillers (60240), dans le département d’Oise, en Picardie.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un entrepôt. Le projet est porté par TC IMMO.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « entrepôt ». La création de surface atteint 2 361 m². L’ampleur des créations est modérée. Le terrain d’assiette couvre 29 000 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 4 547 m².
BOUCONVILLERS compte 439 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : ZI ""LE PARADIS"", Bouconvillers (60240).
Références cadastrales : X, 152, X, 164.
Région : Picardie • Département : Oise .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage TC IMMO (SIREN 843490335, SIRET 84349033500018, APE 68.20B, catégorie juridique 5499).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 2 186 m² · Surface après travaux (totale) : 4 547 m² · Variation nette totale : 2 361 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Entrepôts 2 186 m² 2 361 m² 0 m² 0 m² 0 m² 2 361 m² 4 547 m² Total 2 186 m² 2 361 m² 0 m² 0 m² 0 m² 2 361 m² 4 547 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Analyse par destination Entrepôts : 2 361 m² créés; variation nette 2 361 m².
Données techniques principales Destination principale Entrepôt Surface créée 2 361 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 0 m² Surface après travaux (totale) 4 547 m² Superficie du terrain 29 000 m² Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Entrepôt Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 4 547 m²
Destination principale Entrepôt
Date d'autorisation 2018/12/02
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 06009018T0003 Code commune INSEE : 60090 - Voir la page commune Année de dépôt : 2018 Date d’autorisation / non‑opposition : 2 décembre 2018 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination entrepôt à Bouconvillers (60240). Les travaux prévoient la création de 2 361 m²; la surface après travaux atteint 4 547 m². Le terrain couvre 29 000 m².
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Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
22
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Picardie
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
60
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Oise
Code de la commune du lieu des travaux
60090
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
06009018T0003
Etat d'avancement du projet
autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2018-12-02
Date réelle d'ouverture de chantier
-
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2018
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2018-08
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2018-11
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2018-11
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
68.20B
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
5499
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
TC IMMO
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
843490335
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
84349033500018
Code postal du demandeur
-
Localité du demandeur
-
Indicateur de recours à un architecte
non
Numéro de voie du terrain
ZI
Type de voie du terrain
-
Libellé de la voie du terrain
""LE PARADIS""
Lieu-dit du terrain
-
Localité du terrain
BOUCONVILLERS
Code postal du terrain
60240
sec_cadastre1
X
num_cadastre1
152
sec_cadastre2
X
num_cadastre2
164
sec_cadastre3
-
num_cadastre3
-
Superficie du terrain
29000
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Entrepôt
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
0
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
2186
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
2361
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux
2186
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite
2361
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
Type de service public ou d'intérêt collectif
7
SURF_CONSTRUCTION
4547
Tableau des données brutes de l'autorisation.
