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Permis de construire à Bouclans (25360) - 50 m² destination Habitation autorisé en 2023

PC locaux extension de surface sans transformation Architecte: non

Le permis n°02507823V0001 délivré le 2023/05/11 à BOUCLANS autorise une extension de surface pour un programme de 195 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par SCI GARNACHE - GUEY, le programme résidentiel autorise la construction de 87 m² sur 5 RUE DES THUYAS. Déposé en hiver 2023, autorisé le 11 mai 2023 par la commune de BOUCLANS. Implanté 5 RUE DES THUYAS, à Bouclans (25360), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.

L’opération consiste en une extension de surface. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCI GARNACHE - GUEY.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « habitation ». La création de surface atteint 37 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 1 154 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : extension de surface sans transformation. Projet mixte : 50 m² d’habitation et 145 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 195 m². Le bâti projeté présente 2 niveaux.

BOUCLANS compte 1 060 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 5 RUE DES THUYAS, Bouclans (25360).

Références cadastrales : AD, 138.

Région : Franche-Comté • Département : Doubs.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCI GARNACHE - GUEY (SIREN 750016677, SIRET 75001667700015, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, localité BOUCLANS (25360)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 108 m² · Surface après travaux (totale) : 195 m² · Variation nette totale : 87 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²50 m²0 m²0 m²0 m²50 m²50 m²
Commerce108 m²37 m²0 m²0 m²0 m²37 m²145 m²
Total108 m²87 m²0 m²0 m²0 m²87 m²195 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Habitation : 50 m² créés; variation nette 50 m². Commerce : 37 m² créés; variation nette 37 m².

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Surface créée87 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)195 m²
Superficie du terrain1 154 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléeextension de surface sans transformation
Destination principale (normalisée)Habitation
Extensionoui
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite195 m²
Destination principaleHabitation
Date d'autorisation2023/05/11

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 12 juillet 2023. L’achèvement a été déclaré le 10 septembre 2024. Durée entre ouverture et achèvement : 13 mois 29 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02507823V0001
  • Code commune INSEE : 25078 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 11 mai 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination habitation à Bouclans (25360). Les travaux prévoient la création de 87 m²; la surface après travaux atteint 195 m². Le terrain couvre 1 154 m².

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